qu'ainsi Bernard X... est présumé occuper les mêmes locaux que Christine Y... au 28 avenue de Grasse à Cannes ; que s'agissant de Thérèse Z..., divorcée ou séparée de Bernard X..., elle réside Parc Montrose

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société générale (la banque) a consenti à sa cliente la société Montrosier

Oliviera Y..., Da Z... et Montero A..., sans déclaration préalable d'embauche, inscription au registre du commerce, délivrance d'un bulletin de paye ni tenue d'un registre de paye est un fait constant,

[C] a contesté, par lettre recommandée adressée le 16 octobre 2018, le certificat de vérification de l'état de frais établi par la SCP d'avocats Cohen Guedj Montero & Daval-Guedj (l'avocat

[T], agissant à titre personnel et en qualité d'héritier d'[U] [T] et de [C] [H], a contesté l'état de frais vérifié de la SCP Cohen Guedj Montero Daval-Guedj, avoué qui avait représenté la société MMA

Une mesure de régularisation a été communiquée le 15 mai 2023 par la commune de Montegrosso. Vu les autres pièces du dossier.

01250 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOJ3F Ordonnance n° 2026/M SCI ARASH poursuites et diligences de son représentant légal en exercice représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Par un mémoire, enregistré le 14 décembre 2023, la commune de Montegrosso, conclut au non-lieu à statuer.

618,92 euros à titre d'indemnité en réparation du préjudice qu'elle estime avoir subi en raison du refus du préfet de la Haute-Corse de mandater d'office la somme qui lui est due par la commune de Montegrosso

2025/ 393 Rôle N° RG 25/05578 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOZQ3 Etablissement Public 13 HABITAT C/ [E] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dahlia MONTERROSO

Wormser, demande au tribunal : 1°) d’annuler le refus implicite de EDF Corse-SEI de lui communiquer les titres lui permettant de maintenir ses conducteurs 90 KV placés en surplomb de sa propriété à Montegrosso

font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 482 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 39165/98 CARCANI ET MONTEROSSO

[V] [T] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Appelant

dont le siège social est à Niort (Deux-Sèvres), ..., en cassation d'un arrêt arrêt rendu, le 9 décembre 1985, par la Cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°) de la commune de MONTEGROSSO

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } COUNCIL OF EUROPE COMMITTEE OF MINISTERS   ________     INTERIM resolution DH   (99) 482 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 39165/98 CARCANI AND MONTEROSSO

dispositions de l'article L. 2131-6 du code général des collectivités territoriales, la suspension de l'arrêté n° DP076 445 22 B0015 en date du 2 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Montérolier

[K] [Y] [S] Représentant : Me Dahlia MONTERROSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [T] [F] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI

, la société PHIFAJU a mis en demeure, le 1er décembre 2023, la SCI ANDRETITIA d’avoir à lui restituer les sommes versées au titre des loyers dus par la société LE MONTEDORO.

GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.

[K] [J] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [E] [P] épouse [I] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO