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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372537cd5801467741bea5
5 octobre 1989
5 octobre 1989
à PARIS, le cinq octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle FORTUNET et MATTEI-DAWANCE
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ec52
28 juin 1993
28 juin 1993
Justice, à PARIS, le vingt-huit juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle MATTEI-DAWANCE
Source officielleciv3
6137212fcd580146773f1aff
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Philippe X..., 2°/ Mme Z... épouse X..., demeurant ensemble ...
Source officielleLUNDI
69b29dfccdc6046d47674ab8
13 octobre 2025
13 octobre 2025
2] SARL, [Adresse 1] [Localité 3], ASSM MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, [Adresse 2], société MMA IARD SA, [Adresse 3], comparaissant par Maître Loïc CHAMPEAUX, Avocat à la Cour, Membre de la SCP MAATEIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9343c
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Philippe X... ont vécu ensemble. Deux enfants sont nés : - Matteo Barros néle 13 décembre 2004 à Bastia, - Maxime Barros né le 21 septembre 2009 à Bastia.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251fba731fad7dd354b2
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251fba731fad7dd354b4
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
66ab2521ba731fad7dd354d4
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93a7
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93a9
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.
Source officielle1re chambre sociale
63bfb3105e2fbe7c900437ec
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS,
Source officiellecr
61372591cd5801467741edd1
5 novembre 1992
5 novembre 1992
à PARIS, le cinq novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle MATTEI-DAWANCE
Source officielleChambre 1-2
63b7cc6d6b63637c907b7867
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[H] et Mme [Z] à payer à la SCI Matteo la somme de 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné solidairement la SARL Nazar, M.
Source officielle3e chambre sociale
671b35802edfb0b58c05ed0b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M. Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2c02a12a235bae6d78
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65d5a49713807d000878b86e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeea0de54ff609f7e6c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaf1a0de54ff609f7e9c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
653a06a3d0451e8318d0ea62
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielle8e Chambre C
615e0e5dc25a97f0381f558c
27 mars 2014
27 mars 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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