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3 719 résultats pour « Pierre ARMANDO Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

POLE URGENCES

DTA_2601469_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Armand comme juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Source officielle

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TA

URGENCES JU

DTA_2500262_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du formulaire d'accueil signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e826

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

société ; Attendu ainsi et notamment qu'une production de créance pour le compte de la société ANAQUEM est critiquée par Monsieur Cyrille Armand Robert X...alors qu'il ressort des pièces versées

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11365

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Armando Costa H... a été embauché par la SARL Desoeuvre DPS en même temps que M.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2500132_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2400147_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2500259_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2500143_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00483

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Armand X..., La société GACD, La société Promodentaire, La société Cadence, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-8, en date du 29 mars 2017, qui, dans la procédure suivie contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2506089_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Armand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2500819_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2600025_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Armand comme juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2404371_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2405267_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100392

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1147 et 1315 du code civil ; Attendu que le camion de la société Transports Armando

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c317d6cdc6046d47d38d45

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Pour la société ETABLISSEMENTS ARMAND MONDIET SAS Elle soutient que Monsieur, [F], [D], client habituel, a passé commande en février 2023.

Source officielle
CC

comm

6137215ccd580146773f31be

Cassation

9 avril 1991

9 avril 1991

comme une succursale de la Société des magasins Armand Thiery Sigrand (SOMATS), laquelle est devenue la Société des magasins Armand Thiery (SOMAT), a accepté de recevoir, en compte de dépôt, un versement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01104

Cassation

2 juin 2009

2 juin 2009

par leur caractère fantaisiste – cf notamment la page 2 de cette pièce n° 30 aux termes de laquelle Armand X... prétend à la fois avoir travaillé, "hors semaines 25, 26, 28 et 46" de l'année 2005), soit

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2502380_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210288_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2022, la société Armand Peintures représentée par Marie-Pierre Garcia doit être regardée comme demandant au tribunal l'annulation

Source officielle