CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 922 résultats pour « Pierre PAOLACCI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2522657_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 août 2025, l'association Le Danube Palace demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Source officielle

Page 7 sur 97

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2300832_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61627b5992e3db741f8570cf

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Il résulte des pièces de marchés produites que M.

Source officielle
CC

comm

613723abcd5801467740cbf4

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Vernet, Nouvelle du Crouest, Nouvelle Elysées Palace, Hôtel Elysées Palace, SNC Elysées Palace d'assistance Hôtelière, Hôtelière Miramar, agissant tous deux en leurs qualités de co-représentants des créanciers

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01926

Cassation

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2347580-2528180

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

  Paladi fut transféré à l’hôpital pénitentiaire.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60323403d3d50a6a92f79169

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

La société Herod's Palace a régulièrement relevé appel, le 22 juillet 2016, ce jugement en vue de sa réformation.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450483.20211104

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du syndicat de copropriétaires de l'immeuble " Le Riviera Palace Bloc A " n'est pas admis.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10107

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

limitée, dont le siège est [Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société GT Palace

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201422_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

CH1 Référés

6a176663cdc6046d4728f4d0

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice la société FONCIA VALLEE DU RHONE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Séverine JOUANNEAU de la SCP JOUANNEAU-PALACCI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68f1d5c70b565ec7590f7ce3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

OLYSTA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Séverine JOUANNEAU de la SCP SCP JOUANNEAU-PALACCI, avocat

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2403244_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f851

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

F... insulte régulièrement sa collègue de travail, Mlle L... et la traite notamment de " salope ", voire pire en plein service, que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162cc2ffea1086acdbe41ac

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Monsieur [N] [J] [K] a été engagé par la société Paris Madeleine Palace à compter du 25 février 2000 en tant que serveur au Hyatt Regency Paris-Madeleine.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02816_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Par un courrier du 24 juin 2019, la SAS L'Imperial Palace a demandé un second examen de sa demande en application de l'article L. 80 CB du livre des procédures fiscales.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da0cb7cdc6046d47dc7287

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

[F] PALACIN M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869d51eeae4f1309d091

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Paoletti-Ramazzotti, - la saisie conservatoire du 29 juin 2020 opérée entre les mains de la S.C.P.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2206176_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Une note en délibéré produite par la société en nom collectif Victoria Palace Hôtel a été enregistrée le 28 juin 2022. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre - Juge Unique

DTA_2301354_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 9 mai 2023 et le 27 juin 2023, la société Maison Margot, représentée par Me Palacci, demande au tribunal, sur le fondement

Source officielle