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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301706_20240108
8 janvier 2024
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2024.
DTA_2102195_20230302
2 mars 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mars 2023. La rapporteure, O.
1ère Chambre sect.Famille
65336b63bb40ec8318f31e11
20 octobre 2023
Duez, président de chambre Mme Lefèvre, conseiller Mme Magnard, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Mme Roullet, greffier, lors des débats et du prononcé DÉBATS : À l'audience publique du 7
62bfe0c5413a8b69b32bf2c8
1 juillet 2022
Pety, président de chambre Mme Lefèvre, conseiller Mme Magnard, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Mme Roullet, greffier, lors des débats et du prononcé DÉBATS : À l'audience publique du 2
DTA_2103343_20231016
16 octobre 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2023.
Cour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240c
20 mai 2015
né le 10 Avril 1991 à AJACCIO (20700) ... 20167 VILLANOVA assisté de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA, Me Laurence BOZZI, avocat au barreau
Chambre commerciale
625fa52d8361df277dc59845
19 avril 2022
le 23 FEVRIER 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marianne ROCHETTE, conseiller, chargé du rapport.
6253cd7abd3db21cbdd937d3
7 décembre 2016
Pascal PEDRON, Conseiller, Assesseur : Mme Laurence LE QUELLEC, Conseiller, GREFFIER : Marine ZENOU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 26 Octobre 2016 devant
DTA_2201834_20230105
5 janvier 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 janvier 2023. La rapporteure, O.
DTA_2202746_20230413
13 avril 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, O.
DTA_2202752_20230413
DTA_2302809_20240118
18 janvier 2024
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024.
é plainte pour diffamationc/M. Neige
DTA_2303280_20250704
4 juillet 2025
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025.
DTA_2302693_20250917
17 septembre 2025
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 septembre 2025.
DTA_2100595_20221020
20 octobre 2022
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2022. La rapporteure, O.
cr
61372634cd58014677423bff
28 juin 2000
partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 9 septembre 1999, qui a condamné le premier, pour blessures involontaires et infraction au Code de la route
2ème Chambre
652f7999b053208318995c56
17 octobre 2023
Localité 7] INTERVENANTE VOLONTAIRE DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE Représentés par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentés par Me Laurène
6253c8aabd3db21cbdd85e82
28 novembre 2001
uniquement lors des débats.
DTA_2101519_20230216
16 février 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023.
DTA_2201804_20230426
26 avril 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 avril 2023.
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