ALPES SANITHERM [Adresse 12] [Localité 1] La Société SMABTP [Adresse 10] [Localité 8] représentées par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS - #C2027 DÉBATS

MMA IARD Représentant : Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Maître Olivier

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me BELLON (R0056), Me RODIER (C2027), Me GAENTZHIRT (L0290), Me MARIE (C0168), Me BEAUTHIER (A0199), Me THORRIGNAC (D0125),

.-87300 BLOND NON COMPARANT-représenté par Me Sylvie RODIER, avocat au barreau de POITIERS APPELANT ET : Madame Aurélie Y..., demeurant ...-31700 MONDONVILLE NON COMPARANTE- ASSOCIATION LIMOUSINE

– Rozhodnutí č. 1/80 – Článek 13 – Doložka ‚standstill‘ – Sloučení rodiny – Vnitrostátní právní úprava, která stanoví v oblasti sloučení rodiny nové restriktivnější podmínky pro hospodářsky nečinné rodinné

ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES DES TRANSPORTS RODIS

Article 3 : L'État versera à Me Rodier, avocat de Mme A, la somme de 1 200 euros au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Judgment of Final on Rodić and 3 others (22893/05) 27/05/2008 01/12/2008   Recalling that a finding of violations by the Court requires, over and above the payment of just satisfaction awarded in

AXA FRANCE IARD 313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C2027 MAGISTRAT DE LA MISE EN

Dominique Thorel, demeurant chez Mme Martine Thorel, 6, square Rodin à Grigny 2 (Essonne), 2 / Le syndicat CGT Causse Walon, représenté par M.

Elles soutiennent que : - les navires Berlioz et Rodin dont elles sont propriétaires ont été occupés et dégradés par des salariés de la société coopérative SeaFrance entre le 29 juin et le 2 septembre

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de désigner un expert, au contradictoire des sociétés Guttin-Vesin Maçonnerie Travaux Publics, la Belmontoise et du cabinet Pierre Rodin

l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion de la famille D G du logement qu'elle occupe au sein du centre d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile, 1 square Rodin

SMA assureur de Monsieur [D] [R] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS - #C2027 DÉBATS A l’audience du 07 Juin 2024

2ème section), au profit : 1°/ de l'UNION DES ASSURANCES DE PARIS dite "UAP", société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (1er), 9, place Vendôme, 2°/ de la Société SORIDEF et Compagnie RODIN

APPELANTE : Madame [I] [U] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : S.A.

de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en sa qualité d’assureur de CEB, MTO CLASSIC et MENUISERIES ELVA [Adresse 2] [

; Condamne la société Yvel Gy aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Yvel Gy à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble résidence Le Rodin

#Marque communautaire – Procédure de nullité – Marque communautaire figurative ROD – Marques nationales figuratives antérieures RODI – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant Maître [K] [F] [L] [S], né le [Date naissance 6] 1974 à [Localité 17] (87) pris en sa qualité de Notaire associé membre de la SCP [K] [S] ET VINCENT RODIER