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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_24NT03393_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2009150_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00117_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. E...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT01434_20260320

Admin. Appel

20 mars 2026

20 mars 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400294_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

E..., représentée par Me Rozenberg, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 juillet 2023 par lequel le préfet de la Guyane a refusé de l’admettre au séjour, l’a obligée à quitter le territoire

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51869

Admin. suprême

22 avril 1998

22 avril 1998

(95) 261), Vereecken (Application No. 20216/92), De Brabandere and others (Application No. 21010/92, Interim Resolution DH (97) 357, Ulens (Application No. 22113/96, Interim Resolution (97) 356), Rosenberg

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0226DEC002490694

Admin. suprême

26 février 1997

26 février 1997

#xa0;         de la requête N° 24906/94                  présentée par Henri ROSENBERG

Source officielle
CC

comm

61372110cd580146773f0aec

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

à Paris (16ème), ..., agissant en qualité d'héritière de Monsieur C... de H..., aujourd'hui décédé, et reprenant l'instance en ses lieu et place, 8°/ Madame X..., Juliette, Ruth de H..., épouse ROSENBERG

Source officielle
TA

Magistrat : M. ROSEMBERG - R. 222-13

DTA_2011080_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

ex 5ème Chambre

DTA_2004596_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2022. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206133_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206148_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2023. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207100_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2023. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000214_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2301223_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

B A, représenté par Me Rozenberg, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2305541_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rosemberg, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2201569_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

A B, représenté par Me Rozenberg, doit être regardé comme demandant au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice

Source officielle
CC

civ3

607940e29ba5988459c3f7f2

Cassation

7 janvier 1971

7 janvier 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L' ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE SERGE ROSENBERG, GASTON X...

Source officielle
CC

comm

613723eccd5801467740ff03

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Kemira engrais, société anonyme, dont le siège est Marché International, 84300 Cavaillon, 2 / la société Kemira Agro Rozenburg

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162c5111e6e055673490877

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

(avocat au barreau de PARIS, toque P460) plaidant pour la SCP SCAMPS ROSENBERG SA MIM COM prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par : Me

Source officielle

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