CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 120 résultats pour « Sonique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137268fcd58014677426892

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

de ces circonstances, des résultats des derniers actes d'instruction et des vérifications qui en découlent, ainsi que des diligences encore en cours, notamment l'expertise médicale et l'audition de Sonia

Source officielle
CC

civ3

6137217acd580146773f419e

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

(Yvelines), 2°/ La société Sofimur, représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), défenderesses à la cassation

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b732

Cassation

15 juin 1973

15 juin 1973

PRENEUSE, ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GOUNOD-VERDI, PROPRIETAIRE, AYANT ETE AMIABLEMENT RESILIE ET CETTE DERNIERE AYANT ULTERIEUREMENT CONSENTI LOCATION A LA SOCIETE NICOISE DE COMMERCIALISATION (SONICO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

642fb5ebcece1704f5747489

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[W] [X] procédait, dans le cadre de ses fonctions de sondeur, à des sondages géotechniques, au moyen d'une sondeuse foreuse, avec l'aide d'un de ses collègues, aide sondeur. La cour relève que M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f60906cdc6046d4754e560

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

20 JANVIER 2026 3ème Chambre N° RG: 2025F01608 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société SONIMAR

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed59

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

Y... et Olfa et Sonia Z... ; "aux motifs que, "Me Patricia X...

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268f6

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Recherches et d'Etudes du Bâtiment (CEBTP), entreprise spécialisée dans le sondage des sols, a été mortellement blessé alors que, se trouvant sur un chantier, il était occupé à nettoyer la tarière d'une sondeuse

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f2e778cdc6046d470cbc16

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

l'immeuble Hameau de [Localité 4] sis [Adresse 3] représenté par son Syndic en exercice l'Agence Foncia Pyrénées Gascogne [Adresse 4] Représenté par Me Vincent TORTIGUE de la SELARL TORTIGUE PETIT SORNIQUE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6597abaeade3490008c312b4

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Vincent TORTIGUE de la SELARL TORTIGUE PETIT SORNIQUE RIBETON, avocat au barreau de Bayonne Assistée de Me Catherine Marie DUPUY, avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00849

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

délit à une hypothèse non prévue par l'incrimination, a méconnu le principe d'interprétation stricte de la loi pénale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mme Sonia

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007633862

Admin. suprême

4 juillet 1913

4 juillet 1913

CETAT16-03-06 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Sonneries de cloches des églises - Sonneries religieuses - Sonneur civil.

Résumé IA — à vérifier
TJ

Référés

6a1a079ccdc6046d476c0f85

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[W] [Q] et Mme [A] [Z], représentés par sonleur Conseil, réitèrent leurs demandes et moyens. M.

Source officielle
CC

cr

613726a4cd5801467742750f

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

auditions, de moins de sincérité, alors que l'ordonnance de mise en accusation avait constaté que lors de son interpellation, Frédéric X... après avoir reconnu avoir contraint, par la violence et la menace, Sonia

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2402192_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

G A et Mme F D épouse A, représentés par Me Sornique, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 avril 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Martin-de-Seignanx a délivré à la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2403345_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

D..., représentés par Me Sornique, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 avril 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Gor ne s’est pas opposé à la déclaration préalable relative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de18

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

C/ Jean Charles X..., CGL, CRCAM PYRENEES GASCOGNE, NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD BAC C API 888, ORANGE MOBILES CONTENTIEUX, S2P STE DES PAIEMENTS PASS, Selarl DARTIGUELONGUE TORTIGUE MENAUT SORNIQUE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01358

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

2014 et ce jusqu'au 19 juin 2014, que celui-ci lui avait fait des avances à caractère sexuel et avait commis sur elle des attouchements sexuels ; que, dans le cadre de l'enquête ou spontanément, Mmes Sonia

Source officielle
CC

civ2

60794d409ba5988459c48686

Cassation

18 mars 2004

18 mars 2004

une certaine somme le montant de l'astreinte prononcée par un jugement antérieur qui, rendu sur la demande d'un syndicat de copropriétaires (le syndicat), avait condamné la société civile immobilière Sonille

Source officielle
CC

civ1

613722c0cd58014677401064

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Patrick X..., 2°/ Mlle Sonia X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la Caisse régionale

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007761397

Admin. suprême

3 novembre 1989

3 novembre 1989

28-04-02-02-04,RJ1 ELECTIONS - ELECTIONS MUNICIPALES - ELIGIBILITE - INELIGIBILITES - AGENTS SALARIES DE LA COMMUNE -Sonneur de cloches - Activité occasionnelle - Absence (1).

Résumé IA — à vérifier

Page 7 sur 56

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC115 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SUPERSONIQUE STUDIO

SIREN 477674196GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

22/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SUPERSONIQUE

SIREN 106935950GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

L'exploitation directe ou indirecte de tous fonds de commerce de laverie automatique en libre-service, blanchisserie, teinturerie, et nettoyage à sec. ; Le lavage, séchage, repassage et traitement de tous textiles, vêtements et articles en cuir ou peaux, pour les particuliers et les professionnels.; La vente de tous produits de lavage, détachants, adoucissants, ainsi que d'articles d'emballage et de soin du linge.; L'installation et la gestion de distributeurs automatiques de produits alimentair

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SUBSONIQUE

SIREN 827866922GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SUPERSONIQUE STUDIO

SIREN 477674196GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

24/04/2026

Voir →

Procédures collectives

Les Filles Soniques

SIREN 979719143TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 27 janvier 2026, désignant liquidateur Me Hidoux Jean-Charles 64 Rue Montgrand 13006 Marseille.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : Non concernée. — agen

22/02/2026

Voir →