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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
Thierry Jolivel, - Mme Patricia Laurent, - M. Philippe Liard, - Mme Chantal Mathis, - M. Dominique Orsal, - Mme Mylène Pomian, - Mme Laurence Le Garrec, - M.
CABINET JAF 4
67f5658cbbf04ef7857ba1b4
7 avril 2025
[C] le Extrait [13] le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Anne-Sophie
Chambre 1-2
68676bd7fdaf41a8356be641
3 juillet 2025
Laurent DESGOUIS, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771612
29 octobre 2008
Michel D, demeurant ..., Mme Sophie E, demeurant ..., Mme Sophie F, demeurant ..., M. Patrice G, demeurant ..., Mme Maryse H, demeurant ..., M. Danny I, demeurant ..., M. Armand J, demeurant ..., M.
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471169.20240607
7 juin 2024
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2024:489660.20240607
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Sophie Delaporte, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 7 juin 2024. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:491196.20240521
21 mai 2024
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société Watteau ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2023:477036.20231228
28 décembre 2023
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie Delaporte, conseillère d'Etat, - les conclusions de M.
Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67803da99c3ba90f51dc74d9
7 janvier 2025
[P] [L] CONTRE Grosse :2 Me SUDRE-THOLONIAT Me Sophie GAUMET Copie :1 Dossier Me Sophie GAUMET Me Laurence SUDRE-THOLONIAT PARTIES : Madame [F] [V] [K] épouse [L], née le [Date naissance
67f56589bbf04ef7857ba16c
CCC au Ministère Public le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Anne-Sophie
Chambre 26 / Proxi fond
66a291d38b0ee72dc062995c
23 juillet 2024
Juillet 2024 ; Sous la Présidence de Madame Odile BOUBERT, juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de BOBIGNY siégeant au tribunal de proximité de PANTIN, assistée de Madame Anne-Sophie
Chambre civile 1
69856f85cdc6046d4721fc05
7 octobre 2025
[D] [H] [J], domicilié en cette qualité audit siège, SARL placée en liquidation judiciaire selon jugement du 15 avril 2025, représentée par Me Paul-Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA, avocat
15e chambre
6440d865e704a005d1ed726e
19 avril 2023
V-B7F-UZXC Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 19 Avril 2023 Nous, Régine CAPRA, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sophie
64a660b7bbd03a05db9654da
5 juillet 2023
V-B7F-USP5 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 05 Juillet 2023 Nous, Régine CAPRA, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sophie
Cour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89121
16 février 2007
Laurent Raymond, né le 04 Février 1976 à HENIN BEAUMONT (62) Fils de X... Arthur et de Y... Sophie Détenu au centre pénitentiaire de longuenesse, écrou n 15396, demeurant ...
Juge unique 6
DTA_2004893_20240326
26 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 septembre 2022, le centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont, représenté par la SELARL Jean-Michel et Sophie Detroyat, conclut au rejet de la requête et à
Procédures Collectives
69dbddf1cdc6046d47024af6
7 juillet 2025
Par ordonnance en date du 16/06/2025 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la Selarl GARNIER Philippe et [Y] Sophie mission conduite par Maître [Y] a été désignée en qualité d'expert.
Trib. de Commerce
69a1a420cdc6046d47ed5e42
20 janvier 2026
1] * Représentant(s) : Maître MERASLI Karine * Défendeur(s) : [Adresse 2] * Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent
Chambre 3 cab 03 C
6786b678df5b5c7d10ca50b0
13 janvier 2025
DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03817 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5KY Notifiée le : Expédition à : Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS - 875 Maître Sophie
ECLI:FR:CECHS:2023:470596.20231228
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Sophie Delaporte, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 28 décembre 2023. Le président : Signé : M.
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