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481 résultats pour « Stephane TEYSSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f696d33109fd079b844f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [P] [

Source officielle
CC

civ3

61372382cd5801467740ab8f

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd64cdc6046d47bec2d0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me Pauline MOISON, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Roland RINALDO de la SELARL AVODIRE

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7d02fc178212f87a79

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : S.A.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

670d8c5e9ace5300075802f0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ARNOLD, Juge de la mise en état, assistée de Audrey TESSIER,, Vu les articles 385, 394, 395 et 769 du Code de Procédure civile, ALLGEMEINEUNFALLVERSICHERUNGSANSTALT (AUVA), caisse d’assurance maladie

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f691d33109fd079b83a1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE A LA CONTRAINTE DÉFENDERESSE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d6d29c3df04f589a621

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

11] Représenté par Me Mathieu BARON de la SELARL GUEGUEN AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8602fc178212f87b7d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [Y] [U]

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8702fc178212f87b8f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Le CREDIT FONCIER ET COMMUNAL

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f693d33109fd079b83dd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDEURS : Monsieur [F] [P] né le

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f695d33109fd079b8441

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Monsieur le

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7f02fc178212f87ac4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : SAS DISCOUNT CUISINES

Source officielle
CA

2ème Chambre

634a4f99acdcd6adff75aab1

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Condamné la banque à payer Me Stéphanie Rass la somme de 1 500 € en application de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e706cdc6046d470cb3fc

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Mme [X] [E] épouse [D] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 07/06/2022 RG : F 21/00074 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphanie

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8402fc178212f87b3c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDEUR : Monsieur [P] [Y] [M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e86

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Stephane Y...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd945da47a9502cee1e0f80

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Elodie BAUD substituant Me Alban JARS, plaidant, avocats au barreau de LYON SAS NEVINOX,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc4

Appel

23 avril 2018

23 avril 2018

Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES - No du dossier 21611034 Représenté par Me Marc-samuel LEBEL, avocat au barreau de NANTES INTIMEE

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LY4D S.C.I. NEWCO MAGNEc/S.A

64a8ff0803029105dbedbff3

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

NEWCO MAGNE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane DESPAUX de la SELARL STÉPHANE DESPAUX, avocat au barreau

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TJ

Juge Libertés Détention

670fff51b44a8f27d43c8f88

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

N° RG 24/03200 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZVJW N° Minute : 24/02041 ORDONNANCE DU 14 Octobre 2024 Rendue par Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

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