CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

757 résultats pour « Thierry LE GALL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a5cd58014677427578

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 22 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec arme et tentative

Source officielle

Page 7 sur 38

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba84

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Greffier , lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : DU 05 Février 2008, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Sylvie LE GALL

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d73

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 1997, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

61372593cd5801467741ee89

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

Thierry, contre l'arrêt n° 334 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 22 mai 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols aggravés, a confirmé

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dc5

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 16 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol aggravé et tentative

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dc6

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 2 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol aggravé et tentative

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dc7

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 20 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol aggravé et tentative

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f379

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

de l'accusé" ne permet pas à la Chambre Criminelle d'exercer son contrôle sur la régularité de l'audition du témoin sans serment" ; Attendu que le procès-verbal des débats constate que le témoin Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9003d

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Thierry X... le 27 décembre 2004.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7ccbd6b63637c907b7a29

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

HORSE SHOES DISTRIBUTION (HSD) Représentée et assistée par Me Thierry YGOUF, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier D2101504 C/ S.A.S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103379_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

B a demandé au directeur du centre pénitentiaire de Château-Thierry la restitution de ces biens.

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422beb

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 31 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed65

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

pénal, des articles 348, 349, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Patrick X..., à la peine de dix ans d'emprisonnement, pour avoir détenu ou séquestré Thierry

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276f4

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2007, qui, pour accueil de mineurs en centre de vacances, de loisirs ou de placement de vacances

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03751

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 5e section, en date du 2 février 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol aggravé et tentative

Source officielle
CC

cr

61372580cd5801467741e508

Cassation

25 avril 1995

25 avril 1995

référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - ALIGNER Thierry

Source officielle
CC

soc

613720f6cd580146773efd9e

Cassation

2 novembre 1989

2 novembre 1989

(Nord), 11°/ La compagnie d'assurances LA MUTUALITE INDUSTRIELLE, dont le siège est ..., 12°/ Monsieur Thierry B..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b05

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

Thierry, contre l'arrêt n 16 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 8 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

Source officielle
TJ

Service de proximité

6716ac28b098d256e100a10a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[D] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR S.A. CREDIT LYONNAIS, représentée par son dirigeant social en exercice.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

65b370fa8c0355000835f90b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 19823 Intimé : Monsieur [R] [O], représentant : Me Christian LE GALL

Source officielle