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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
670f585b4ad0d5ee7d7e5d72
15 octobre 2024
15 octobre 2024
AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [P] [T] Représenté par Me Tiphaine
Source officielle4ème chambre 2ème section
668d7ff653e3bdd0778675d7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GROUPE QUINTESENS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Tiphaine DE PEYRONNET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2141 DÉFENDERESSES S.A.S.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680b18d698bcafcb3a63e043
24 avril 2025
24 avril 2025
prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Cyril DUTEIL de la SAS CABINET GRIFFITHS DUTEIL ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Tiphaine
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f670c
4 avril 2024
4 avril 2024
POPULAIRE GRAND OUEST nouvelle dénomination de la BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Représentée par Me Jean-philippe RIOU de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Tiphaine
Source officielleciv1
61372657cd58014677424cc1
17 novembre 1999
17 novembre 1999
X... s'est pourvu le 21 août 1997 contre deux arrêts rendus les 13 mai 1993 et le 24 juin 1997 au profit de Mme Y..., agissant en qualité d'administratrice légale de son fils mineur Tiphaine ; Attendu
Source officielleChambre 1/Section 2
659851a0b972daea122dcbe4
21 décembre 2023
21 décembre 2023
JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe, par jugement Contradictoire et en premier ressort, par Madame Tiphaine SIMON, Juge, assistée de Madame Sylvie PLOCUS, greffier.
Source officielle1ère Chambre
62c52999a2c4236379079b9c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Banque Populaire à capital variable, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Tiphaine
Source officielleJuge de l'Exécution
6709783b06866c0645d409e0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DB3Q-W-B7I-QHAW TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCC délivrées le : RENDU LE : UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Président, juge de l’exécution, Assistée de Tiphaine
Source officielleJuge de l'Exécution
6709783d06866c0645d40a0b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Assistée de Madame Tiphaine MONTAUBAN, Greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : S.A.R.L.
Source officielle4ème chambre 2ème section
678172e26d34da2cbdcda16e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CANOPEE GESTION [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Tiphaine EOCHE-DUVAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1383 DÉFENDERESSE S.A.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e49f055379800088473e5
9 janvier 2024
9 janvier 2024
----------------------------------------------------------- APPELANT [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Représenté par Me Tiphaine
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 4
69eb4476cdc6046d475d4fdc
17 avril 2026
17 avril 2026
Claudine ARLOT, Monsieur Nicolas OLLIVIER, Madame Cécile BECOURT-FOCH, Monsieur Pierre SCHNEIDER, La minute du présent jugement est signée par Madame Claudine ARLOT, Juge présent aux débats, et Madame Tiphaine
Source officielle3ème Chambre
695ec0edcdc6046d478baa7e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistée de Tiphaine MONTAUBAN, Greffière lors des débats à l’audience du 03 Novembre 2025 et lors de la mise à disposition au greffe.
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d52e2a18bd08ce38874
22 juillet 2024
22 juillet 2024
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION SUR DÉCISION DU REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT N° RG 24/05644 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTES MINUTE: 24/1459 Nous, Tiphaine
Source officielleJ.L.D. HSC
66a291db8b0ee72dc06299cf
24 juillet 2024
24 juillet 2024
COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 24/05779 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZT73 MINUTE: 24/1480 Nous, Tiphaine
Source officielleJ.L.D. HSC
66a2920c8b0ee72dc0629ca8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05721 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTTM MINUTE: 24/1478 Nous, Tiphaine
Source officielleChambre civile 1-7
6a2107bfcdc6046d4708a4ec
3 juin 2026
3 juin 2026
Portalis DBV3-V-B7K-X4VR ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [B] [D] Me Tiphaine
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f43b
8 juin 1999
8 juin 1999
l'imputation faite à X... dans l'article incriminé d'avoir "abattu" A..., se rapporte nécessairement à un homicide avec préméditation que le lecteur rapproche inévitablement de celui des moines de Tibhrine
Source officielleChambre 1/Section 2
65bd3b9f46d547e419fc1985
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique par mise à disposition au greffe, par ordonnance contradictoire et en ressort, par Madame Tiphaine SIMON, juge de la mise en état, assistée de Madame Sylvie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02062_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Tiphys a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer le remboursement du crédit
Source officiellePage 7 sur 73