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1 550 résultats pour « Vangah »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e791b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 29 janvier 2005, la SCI Vantage a conclu avec M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e791d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 29 janvier 2005, la SCI Vantage a conclu avec M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e791f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sophie HOCHARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [R] [X] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e7921

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sophie HOCHARD avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [V] [B] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e7923

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 29 janvier 2005, la SCI Vantage a conclu avec M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e7925

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société civile de construction vente, la SCI Vantage, (ci après 'la SCI'), dont le capital social appartenait à sa création à la société [E] [B] Participations, à M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e7929

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 29 janvier 2005, la SCI Vantage a conclu avec M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e792d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[K] [V] PARTICIPATIONS ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE, société civile de construction vente, dont le siège social était [Adresse 2] anciennement immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 453

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e792f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

par Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sophie HOCAHRD avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [B] [S] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE

Source officielle
CA

Référés

69eafc21cdc6046d47571229

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

PESME - JENVRIN ASSOCIATION PROTECTION ANIMAUX DU CENTRE Chambre des urgences (N° RG 25/03402) O R D O N N A N C E Le vingt deux avril deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04937_20251031

Admin. Appel

31 octobre 2025

31 octobre 2025

A..., représenté par Me Vanneau, doit être regardé comme demandant à la Cour l’annulation de la décision implicite de rejet du 22 septembre 2025 de la maire de la Ville de Paris sur sa demande indemnitaire

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007933497

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Jean-Claude A... demeurant Quartier Les Vanneaux, Cabasse, Le Luc (83340) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512877_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

, le syndicat des copropriétaires du 36, rue Vaneau, Mme C...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:459400.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Sur les requêtes n° 459405 et n° 459409 et la requête n° 460152 en tant qu'elle tend à l'annulation du refus d'abroger les arrêtés du 17 août 1989 relatifs à la tenderie aux vanneaux et à la tenderie aux

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6698b06ae6ed70c67f644967

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

tribunal judiciaire de LIBOURNE suivant déclaration d'appel en date du 15 mars 2024, D'UNE PART, ET : Monsieur [D] [X] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Emilie VAGNAT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67932fe39097fd849ae8ac00

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 24/52683 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 28 Juin 2024 Appelants : Monsieur [K] [B], représenté par Me Camille VANNEAU

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6585ddf0638cf45b25ce34f3

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

N° RG 22/09195 N° Portalis DBX6-W- B7G-XHTK Minute n°2023/ DU : 22 Décembre 2023 AFFAIRE : SARL GIRONDELLE C/ SCI HFL LAFOND Grosse délivrée le à SCP HARFANG AVOCATS Me Mathilde VANGEL

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007951029

Admin. suprême

14 novembre 1997

14 novembre 1997

sous le n° 168278, la requête enregistrée le 28 mars 1995, au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour les COMMUNES de THORIGNE, de VITRE, de SEPVRET, de LA COUARDE, de CHENAY, de VANCAIS

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401679_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 7 mars, 18 juillet, 21 août, 9 septembre et 8 octobre 2024 sous le numéro 2401680, le syndicat des copropriétaires du Clos des Vanneaux III

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401680_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 7 mars, 18 juillet, 21 août, 9 septembre et 8 octobre 2024 sous le numéro 2401680, le syndicat des copropriétaires du Clos des Vanneaux III

Source officielle

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