CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

620 résultats pour « Zenon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c20ccdc6046d479d7b90

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [W] [O] né le 31 Janvier 1962 à [Localité 1] (54), demeurant [Adresse 1] Madame [V] [O] née [K] née le 24 Janvier 1963 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Philippe ZENTNER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2514975_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A..., représentée par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100707_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 février 2021, Mme C B, représentée par Me Zenou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2020 par lequel le préfet

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

696a9b4acdc6046d47925d14

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

au barreau de BEZIERS DÉFENDEUR : Monsieur [K] [S] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine ZENOU

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696b58cbcdc6046d47a0c7d3

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

chargée de la mise en état N° RG 24/04442 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MQYR N° minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2217339_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

A B, représenté par Me Zennou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui renouveler son titre de séjour, l'a obligé à quitter le

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206921_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Zennou renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera la somme de 1 250 euros à Me Zennou en application

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

66f2fd6af6e7d670bcc8c25c

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Amandine de la HARPE, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Joanna OSEI ACQUAH, greffier; DEMANDEUR Madame [F] [T] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] Comparante avec l’assistance de Me Johanna ZENOU

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a1f2b1bcdc6046d47de32f6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Avril 2026 [B] [D] C/ [T] [F], [R] [F], [O] [P], [J] [S] Copie délivrée le à Maître Maëva PIOCH-PETIT ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Nadine ZENOU

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-167310

Admin. suprême

14 septembre 2016

14 septembre 2016

sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both }   Communicated on 14 September 2016   FOURTH SECTION Application no. 48493/11 Zenon

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e1fd1b20ac6488494aa6bf

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

chargée de la mise en état N° RG 24/04048 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MPOJ N° minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701381e733ee26982de9

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

24/00338 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MDE4 N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

6a1f2a88cdc6046d47de26a6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

du 22 Mai 2026 CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SAINT GAUDENS, C/ [B] [N] [R] [N] Copie délivrée le à avocats JUGEMENT CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Nadine ZENOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2500587_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

B, représenté par Me Zenou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 septembre 2024 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a refusé d'échanger son permis de conduire canadien contre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e566cb0e2901d10fa432d0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EYMARD SABLIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0087 Compagnie d’assurance SOCIÉTÉ XL INSURANCE COMPANY SE dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63d22a8c9b3c8605deec1fcd

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

PIERRE suivant Police No 37503679461887 [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 et par Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670433a48d5cd4a875948b60

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

comparant, assisté de Me Alexandra ZENNOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [E] [S] [R], né le 21 Octobre 1955 [Adresse 3] [

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162ab495c00de021c93d58b

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

RG N° 10/03688 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Erick ZENOU la SCP CALAS Jean et Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b28

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Monsieur Bernard X... né le 03 Janvier 1947 à NOIZY LE SEC (93130) de nationalité Française 385 rue de Girerd 38080 ST MARCEL BEL ACCUEIL représenté par la SCP POUGNAND (avoués à la Cour) assisté de Me ZENOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2518235_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

A..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

Source officielle

Page 7 sur 31

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC372 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ZENON7

SIREN 817585128GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

07/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON ZENON SARL

SIREN 909196214GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

30/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ZENON

SIREN 521829796GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

29/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ZENON

SIREN 450725536GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Dissolution de la société. Modification de l'administration.

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Zenon

SIREN 844761965GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

03/09/2026

Voir →