ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (CAEN, 11 JUIN 1971), QU'APRES AVOIR OBTENU DE DIEUZY L'ACCEPTATION DE NEUF LETTRES DE CHANGE QU'ELLE AVAIT EMISES EN JUILLET, SEPTEMBRE ET OCTOBRE 1961, LA SOCIETE DIAMANT

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Diamant 78 ; Considérant ce qui suit : 1.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en référé (Bastia, 11 mai 2011), que la SNC Diamant et Cie (la SNC Diamant), propriétaire depuis 1989 de parcelles occupées par un club de tir, l'Association

bijoux, en ce compris le «diamant jaune '' appartiennent à la succession de feue [T] [IY]; Ordonne la restitution de la bague sertie d'un diamant de 18,65 carats dit «diamant jaune » par l'Etude [Y],

MINUTE N° : JUGEMENT DU : 07 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/09232 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2ABS AFFAIRE : Syndicat des copropriétaires LES DIAMANTS sis [Adresse 1] et [Adresse 4] C/ [M] [B] TRIBUNAL

Elle se référait en particulier à l'alliance sertie de diamants appartenant au domaine public et à deux antériorités des Sociétés ROURE et DINALIE.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 mai et 27 septembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE EN NOM COLLECTIF DIAMANT ET COMPAGNIE

Par sa requête, la SCI Diamant demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association Mieux vivre au Diamant et autres est rejetée.

La SCI Diamant demande au tribunal d'annuler cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 3.

X... est prévenu d'avoir : - à CHAMANT (60), le 27 août 2006, - détenu ou transporté en violation des dispositions légales ou réglementaires des marchandises fortement taxées, en l'espèce des diamants

Cette lettre étant restée vaine, par courrier recommandé du 18 octobre 2007, la société Le Diamant Noir a demandé à la salariée de justifier son absence depuis le 15 octobre précédent.

Par conclusions remises et notifiées le 29 août 2024, la Sarl Or Diamant a déclaré se désister de son appel. La société [Adresse 1] a constitué avocat mais n'a pas conclu.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° 03-17.852 et 03-16.266 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 avril 2003), que la société Le Diamant

C/ SARL SOLGA DIAMANT APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 26 Janvier 2004 RG : 02/05669 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 13 FEVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Julio

Par sa requête, la SCI Diamant demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (GRENOBLE, 30 MAI 1969) , QUI A CONDAMNE DAME X..., TIRE ACCEPTEUR D'UNE LETTRE DE CHANGE EMISE PAR LA SOCIETE DIAMANT, A EN PAYER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Diamant Europropr, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

LE DIAMANT BLEU [Adresse 23] [Adresse 9] [Localité 16] représentée par Maître François LE BORGNE DE LA TOUR de la SELARL H. McLEAN & F.

* bague en or blanc 18 carats avec diamant en forme d'étoiles (0,46 carat), vendue le 26 novembre 2002 - bijouterie Chalano (New York) * une bague avec diamants (0,69 carat) et rubis (0,50 carat)