Y..., architecte, la maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de création de quatre appartements au sein d'une résidence dont il est propriétaire, l'exécution des travaux de gros oeuvre étant confiée à

1989), que la société civile immobilière Marbella Beach (SCI) a, en vue de le vendre par lots, fait édifier un groupe de bâtiments dénommés Windsor, Ascott, Cambridge et Commodore, sous la maîtrise d'oeuvre

immobilière La Grande Jatte (la SCI), maître de l'ouvrage, assurée par la société Assurances groupe de Paris (compagnie AGP), ayant entrepris la construction d'un groupe d'immeubles sous la maîtrise d'oeuvre

Claude Gros, 97 / de Mme Gros, 98 / de M. Jean-Pierre Guilbeaut, 99 / de M. Jean-Pierre Guillot, 100 / de Mme Guillot, 101 / de M.

société Carpi), maître de l'ouvrage, a chargé la société Maison des familles, devenue société Marignan Immobilier, de la construction d'un lotissement de pavillons, vendus à terme ; que les travaux de gros-oeuvre

: Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 4 novembre 2004), que la société Imperbeal, promoteur maître de l'ouvrage, a chargé la société ESB, entrepreneur, de réaliser le gros

société Rabot Dutilleul construction, entreprise générale, pour les besoins de la société Expansiel promotion, maître de l'ouvrage ; - à [Localité 11], à la demande de la société GDO, chargée du lot gros

entrepris des travaux de rénovation et extension d'un immeuble, dont elle est propriétaire, donné à bail à usage d'hôtel à la société Le Revard, aujourd'hui en liquidation judiciaire ; que la maîtrise d'oeuvre

[J] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans la rubrique « bâtiment - travaux publics », spécialités « génie civil » (C-01.10) et « gros

I..., assuré auprès de la société l'AUXILIAIRE, du gros oeuvre, la société Atre design de l'installation de la cheminée et M.

Clair Logis d'Aquitaine (HLM) a, en vue de la construction de plusieurs immeubles, chargé la société Cablot, depuis en liquidation des biens, assurée auprès de la compagnie Le Secours, des travaux de gros

selon les arrêts attaqués (Fort-de-France, 11 octobre 2002, rectifié les 13 décembre 2002 et 28 février 2003) que la société Socodis a confié à la société Satom la réalisation des lots fondations et gros

I... et son épouse, Mme I..., qui, sous la maîtrise d'oeuvre de la société La Maison, ont entrepris la construction d'une maison d'habitation, ont confié le lot de gros oeuvre à M.

assurée auprès de la Société Mutuelle Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP) la construction d'une maison d'habitation, les consorts Z..., qui se plaignaient de fissurations affectant le gros

Montpellier, 3 janvier 2005) rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3, 29 octobre 2003, n° X 02-13.460) que la société Marineland a entrepris la construction d'un bassin pour orques avec tribunes, les lots gros

délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 juillet 2014), que la société Fondeville, qui a réalisé le gros

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 janvier 2016), que la société Argelès park a entrepris des travaux de construction d'un ensemble de loisirs sous la maîtrise d'oeuvre

[L], chargé du lot gros oeuvre ; Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche : Attendu que la société Maisons Vesta fait grief à l'arrêt du 6 novembre 2014 de la condamner à payer une

X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes contre les sociétés Qualichape et DBH ; Mais attendu qu'ayant constaté que les sociétés Qualichape et DBH avaient, après l'entreprise de gros oeuvre,

Poitiers, 13 février 2015), qu'en janvier 1999, M. et Mme V... ont confié à la société [...] et fils (N...), assurée auprès de la Mutuelle de Poitiers assurances (la Mutuelle de Poitiers), des travaux de gros