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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137245bcd58014677414d74
23 novembre 2004
23 novembre 2004
Y..., celle d'une compression éventuelle de la queue de cheval par un hématome post-opératoire qu'il avait écarté et celle d'une compression ou d'un traumatisme des racines au travers du fourreau dural
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03006_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2022, la société Monoprix Exploitation, représentée par Me Fourcade, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2108050/3
Source officielle6ème Chambre
DTA_2510162_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2513486_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Ghelma, représentant Mme C....
Source officielle6ème Chambre
DTA_2513488_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500281_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500811_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Fourcade, rapporteur, - et les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 22 octobre 2022, Mme C...
Source officielle2ème chambre
DTA_2301590_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Fourcade, conseiller, - les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - les observations de Me Karjania, substituant Me Maillot pour la société requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302761_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, M. Villard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, F.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2505255_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04163_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
. / Le gestionnaire du domaine public peut fixer un montant de redevance inférieur pour les fourreaux non occupés par rapport à celui fixé pour les fourreaux occupés. / Le produit des redevances est versé
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203997_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Marcel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300809_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, - et les observations de Me Tardieu, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949fc
6 janvier 2020
6 janvier 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans le délébéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949fd
6 janvier 2020
6 janvier 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans le délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ae9
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b62
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c23
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré, composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Valerie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c85
15 avril 2021
15 avril 2021
Par avis du 24 février 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Claudine Fourcade, Présidente de chambre Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c9f
29 avril 2021
29 avril 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 70 sur 421