avec la composition de la façade ; / pose dans le sens de la hauteur, châssis alignés et encastrés dans la couverture ; / emploi de vitrage non réfléchissant ; / un seul niveau de châssis de toit par rampant

côté de la rue des Fonts-Bénits n'excèdent plus la largeur des baies à l'étage inférieur et que la lucarne rentrante située sur la façade donnant sur la Grande Rue a été remplacée par deux lucarnes rampantes

Ils soutiennent que : - l’administration a commis un abus de droit rampant en remettant en cause la validité du contrat de prêt d’une somme de 70 000 euros par M.

La société Coopératives des autocars réunis qui a formé un groupement, dont elle est mandataire, avec les sociétés Transport Ramsamy Guy et Fils, C B et A, a présenté une offre visant au gain des lots

de PARIS, toque : D0649 PARTIE INTERVENANTE AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Christian Claude GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A 474 substitué par Me Oz rahsan

officers involved and then stated the blows administered on the applicant during the incident were justified under the relevant provisions which allowed the use of force and handcuffs to put an end to a rampant

    On 31 March 2011 the Rascani District Court upheld S.’s objection against the prosecutor’s decision of 18 February 2011, ordering its annulment.

République tchèque (n o   32133/11, 25 juillet 2013), et Ramsahai et autres c.

Espagne , 28 octobre 1998, § 45, Recueil des arrêts et décisions 1998 ‑ VIII, et Raihani c. Belgique , n o   12019/08, § 33, 15   décembre 2015). 28.

Le 5 octobre 2001, le tribunal de district de Râşcani fit droit à sa demande et ordonna à ASITO d’exécuter le contrat litigieux. L’appel formé par l’assureur fut rejeté.

S'agissant ensuite des infiltrations dans le salon, il résulte de l'expertise que les plafonds de cette pièce sont soit plats, sous une petite terrasse à usage de solarium, soit rampants avec poutres apparentes

Bulgarie , n o   74012/01, §   41, 6   novembre 2008, et les références qui y sont citées, et Rahmani et Dineva c.   Bulgarie , n o 20116/08, § 66, 10   mai 2012). 29.

[B] exploite de manière régulière les parcelles [Cadastre 5] et [Cadastre 2] appartenant aux époux [K], en y faisant paître ses vaches, en ramassant le foin et en entretenant les clôtures, toutes activités

[B] [K] et la maison mitoyenne a été enlevée, qu’un morceau de chevron situé en pied de rampant le long du mur pignon ne repose sur rien et n’est fixé qu’eavec deux vis et maintenu par les liteaux de la

[M] [C] né le 30 Janvier 1966 à BORDJ BOU ARRERIDJ (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sabah RAHMANI, avocat au barreau de LYON, toque : 1160 (bénéficie d'une aide juridictionnelle

les modifications apportées aux installations électriques avec circulation d'un chemin de câble dans le comble perdu après percement du plafond des communs, ou les travaux d'isolation au niveau des rampants

Le 24 octobre 2018, il s'est blessé en ramassant des déchets avec une pelle dans le cadre de son travail.

ruissellement ; ' l'apparition de fissures sur l'acrotère sur le pourtour de la terrasse ainsi que sur l'enduit situé à la base du mur et du carrelage ; ' l'apparition de fissures sur le placo en rampant

Nous vous avions par ailleurs rappelé qu'il était formellement interdit de stocker de la nourriture dans le camping-car, notamment afin d'éviter d'attirer des insectes rampant (cafards ou autres).

L'expert judiciaire ajoute que la laine de verre en rampant de toiture empêche de voir les fuites, stocke l'eau et humidifie le bois de charpente.