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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
5fdd71c325e8551dfbbdabea
13 septembre 2018
13 septembre 2018
X... du lundi au vendredi intsaller les tables le matin , préparer la cuisine pour le service de midi, faire ensuite la vaisselle et nettoyer les sols.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00404
7 février 2012
7 février 2012
D'après cette personne, auprès de qui Madame [N] s'est épanchée, vous lui auriez dit « toi, la vieille va faire la vaisselle », « De toute façon, tu es sur un siège éjectable, ils ont déjà trouvé ton remplaçant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1297252b5975b6ea6b
30 juin 2016
30 juin 2016
des 30 novembre 2010 et 15 janvier 2011, testament olographe envoyé le 27 janvier 2011 et réceptionné le 9 février 2011par Me [KH], notaire à [Localité 1], léguant 'appartement, studio, voiture, vaisselles
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60360ac126cfde6f73021bf2
7 janvier 2016
7 janvier 2016
MICHEL verse aux débats un procès-verbal de constat sur requête, établi le 23 juillet 2009, par Mme [L] [P], huissier de justice, faisant apparaître que la cuisine contient un petit réchaud et de la vaisselle
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204364_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
date également à laquelle ce dernier a requis le concours de la force publique, faisait état du libre accès au logement ainsi que de la présence de meubles, d'habits, d'affaires personnelles et de vaisselle
Source officielle1ère chambre
DTA_2302557_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
A est accueilli par cet organisme en tant que compagnon depuis le 10 septembre 2019 et qu'il s'occupe du tri et de la vente du secteur vaisselle/bibelots avec un volume horaire de 39 heures par semaine
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8803f
2 février 2006
2 février 2006
Reprochant à la société Lebrun d'avoir vendu depuis l'année 2000 dans le magasin Auchan de La Défense un service de table complet et de la vaisselle référencée sous le nom Rivoli, Tivoli ou Arc en Ciel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003465_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
l'adaptation du logement de la requérante n'a été retenu, que les séquelles dues à l'accident subi par Mme C se traduirait par la nécessité, alléguée par la requérante, de procéder à l'achat d'un lave-vaisselle
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01071_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
gendarmes ont noté lors de l'intervention effectuée le 6 juin 2020 au domicile de Mme B pour une enfant née le 19 octobre 2018 en arrêt cardio-respiratoire, que son logement était en désordre, la vaisselle
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2105244_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Cependant il résulte de l'instruction que ces sommes correspondent à l'achat de meubles meublants, notamment un lit et une armoire, d'appareils électroménagers, de linge de maison, de vaisselle, de vêtements
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501102_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
ainsi que d'un défaut d'entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d'air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501162_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501401_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est source de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500101_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l'usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud ainsi que d'un défaut d'entretien ; - le cubage d'air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officiellecomm
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23 juin 2004
23 juin 2004
Narciso Ribeiro Da Costa, demeurant 47, avenue Louis Fouchère, résidence l'Aviatrice, 58640 Varennes-Vauzelles, 102 / de M. Philippe Gauyacq, demeurant 20, rue G.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3132808-3490353
21 mai 2010
21 mai 2010
Roumanie (n o 26212/04) Les requérants, Liliana Drăghici, Ana Mazilu et Adrian Herşiu, sont des ressortissants roumains nés respectivement en 1965, 1936 et 1971 et résidant à Râmnicu Vâlcea (Roumanie
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3138275-3498437
27 mai 2010
27 mai 2010
Roumanie (n o 26212/04)* Les requérants, Liliana Drăghici, Ana Mazilu et Adrian Herşiu, sont des ressortissants roumains nés respectivement en 1965, 1936 et 1971 et résidant à Râmnicu Vâlcea (Roumanie)
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2c
6 janvier 2015
6 janvier 2015
.. avait indiqué dans sa plainte auprès du commissariat (sa pièce no 14) que son salarié avait commandé avec son autorisation un four, mais sans son autorisation une table vitro céramique, un lave vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f715
16 mai 2012
16 mai 2012
Me Charles CANTEGREL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T02 APPELANT **************** Société VALDELEC 18 Rue du Fer à Cheval 95200 SARCELLES représentée par Me Olivier MORET de la SCP MORET VATEL
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
631add86f575634f1371ebbb
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[I] démontrent que de la vaisselle étaient présentes dans le logement.
Source officiellePage 70 sur 95