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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
615e0e0ac25a97f0381f51a6
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS,
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940cc
18 juillet 2018
18 juillet 2018
TOURS CHAMBRE URGENCES O R D O N N A N C E LE DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE DIX HUIT, (18/07/2018), Nous, Catherine LECAPLAIN-MOREL Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, exerçant par ordonnance
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00695_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Les partenaires sont tenus solidairement à l'égard des tiers des dettes contractées par l'un d'eux pour les besoins de la vie courante et pour les dépenses relatives au logement commun ".
Source officielleChambre Civile
66a0990d2be3e083f4fad51a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265267077400409 Madame [N] [V] épouse [R], née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 24] [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Me Catherine
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR04123
29 juin 2010
29 juin 2010
E... : que, s'agissant de Catherine F...
Source officiellecomm
6137219ecd580146773f549d
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Marie Catherine X... épouse Y..., demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), 2°) M.
Source officielleChambre A - Civile
627ca6a74781dc057dee7976
10 mai 2022
10 mai 2022
[N] de lui payer la somme de 16.982 euros au titre du solde débiteur de son compte courant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfb
9 janvier 2012
9 janvier 2012
10 Janvier 1959 à POITIERS (86000) ... 69380 CHATILLON-D'AZERGUES représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me BURATTI, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edfe
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Date de clôture de l'instruction : 04 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 17 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Audience présidée par Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine CLERC, conseiller -Catherine FARINELLI, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee6
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine CLERC, conseiller -Catherine FARINELLI, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee7
24 octobre 2011
24 octobre 2011
A l'audience Catherine CLERC a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefb
19 décembre 2011
19 décembre 2011
: 10 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 03 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 19 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefc
19 décembre 2011
19 décembre 2011
: 21 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 03 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 19 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efda
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd91a15a5b77ab5fcd0f143
10 juin 2020
10 juin 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 JUIN 2020 (Rédacteur : Madame Catherine BRISSET, Conseiller) N° RG 17/02750 - N° Portalis
Source officielleJCP
695d62bb75782d5f0600473e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DÉFENDEUR(S) Mme [N] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emilie DELATTRE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine
Source officielle2ème Chambre
69a9038fcdc6046d478cfc42
6 janvier 2026
6 janvier 2026
GREFFIER : Madame Catherine MORIN, Les avocats des parties ont déposé leur dossier de plaidoirie conformément à l’article 799 du code de procédure civile ; DEBATS : Vu l’avis en date du 11 juillet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62760c8c593736057d78aa07
6 mai 2022
6 mai 2022
[J] uniquement pour la période courant du 23 mars 2016 au 8 avril 2016. En tout état de cause, l'Unedic demande à la cour de confirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.
Source officielleJCP
65f8913843785a0593a4f444
11 janvier 2024
11 janvier 2024
mandat écrit ET : DÉFENDEUR(S) Mme [X] [V], demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 02 Novembre 2023 Catherine
Source officiellePage 72 sur 420