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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures collectives
69dd4c92cdc6046d472072a6
7 avril 2025
7 avril 2025
Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c19944cdc6046d47b10dc4
17 octobre 2025
17 octobre 2025
: 2025 004671 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 17/10/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : ElémenTerre (SAS), [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Monsieur Emmanuel
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69c740b9cdc6046d473e5158
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-huit janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Madame Christiane CHEVALIER
Source officielleTroisième Chambre
65dce9f86f3a33381eb695f0
8 janvier 2024
8 janvier 2024
situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représenté par son Directeur Général, Monsieur [E] [S], représenté par Maître Emmanuel
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
6a0b9b2fcdc6046d472163ec
22 avril 2026
22 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-deux avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Madame Christiane CHEVALIER,
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a117a94cdc6046d47aab464
18 mai 2026
18 mai 2026
JEAN DE BOISDEFFRE PRESIDENT D'AUDIENCE JUGES : M. EMMANUEL CHAMOUTON - M.
Source officielle2ème Chambre
69e16655cdc6046d47812999
13 avril 2026
13 avril 2026
poursuites et diligences de son représentant légal en exercice représentée par Maître [K], avocats au barreau de DIJON ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Emmanuel
Source officielleService des référés
65b2b5b6fd6229a4e58a5cf1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
352J-W-B7I-C32WK N°: 18-CB Requête du : 03 Janvier 2024 RG initial : 23/57276 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 Expert ORDONNANCE DE REFERE RECTIFICATIVE rendue le 25 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielle18° chambre 1ère section
65b0127ab98137c17478d2b6
23 janvier 2024
23 janvier 2024
23 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [X] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Xavier CONABADY, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire : #C2285, et par Maître Jean-Yves
Source officielle1ère Chambre civile
6a18ad64cdc6046d4749ed9e
22 mai 2026
22 mai 2026
Français ORDONNANCE du 22 mai 2026 Dans la procédure introduite par : Société AB FINANZ & BETEILIGUNGSGESELLSCHAFT dont le siège social est sis [Adresse 3] - ALLEMAGNE représentée par Maître Jean-luc
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005565
7 février 2007
7 février 2007
Jean-François Mary, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes des dispositions de l'article L. 911-5 du code de justice
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008222843
29 mai 2006
29 mai 2006
Jean-Claude Mallet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008255493
13 février 2006
13 février 2006
Jean-François Mary, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec8
17 février 2016
17 février 2016
Louis X... ... 06400 CANNES défaillant Me Joëlle Z... ... 75005 PARIS défaillant Me Jean Pierre A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f80
26 février 2016
26 février 2016
.-89710 Champvallon Représentée par Me Emmanuel LANCELOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2020 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 025630 du 18/ 05/ 2015 accordée par le
Source officielleciv1
été d'abonnement téléphonique que par M. Ac/M. X
61372138cd580146773f1f94
17 juillet 1990
17 juillet 1990
suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Radio Nice, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège, aux termes de ses statuts, est à Nice (Alpes-Maritimes), quai des Deux Emmanuels
Source officielleciv3
61372367cd580146774094e5
21 mars 2000
21 mars 2000
Jean D..., 2 / Mme Ginette A..., épouse D..., demeurant ensemble ..., en cassation de deux arrêts rendus les 10 avril 1997 et 29 janvier 1998 par la cour d'appel de Riom (1re Chambre civile),
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008219851
29 mai 2006
29 mai 2006
Jean-Claude Mallet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2200341_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 janvier et 23 mai 2022, la SAS TDF, représentée par Me Emmanuelle Bon-Julien, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a2
2 avril 2008
2 avril 2008
(avocat au barreau de MONTPELLIER) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2007 / 016342 du 15 / 01 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Monsieur Emmanuel
Source officiellePage 73 sur 321