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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a6e4b1cdc6046d475bfaf5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Dominique MONTALBETTI Monsieur Mikaël SAGOT Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00482
1 mars 2011
1 mars 2011
Florence D... précisant même que Martine X... lui avait promis qu'en tant qu'apporteur d'affaires, elle « arrondirait ses fins de mois » ; concernant le grief portant sur la sollicitation de monsieur Bruno
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00142
29 janvier 2013
29 janvier 2013
d'un mois ; qu'il était constant que le 28 mars 2007, le CHSCT s'était réuni, comptant parmi ses membres, sans que ce fût à titre exceptionnel et technique, comme le soutenait l'employeur, Monsieur Bruno
Source officielle1ère chambre
DTA_2200910_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 9 décembre 2021 par laquelle le conseil municipal de Mulhouse a approuvé la cession de l'immeuble sis 16 rue de l'Ours à Mulhouse " au profit du groupe Bruno
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219391
29 août 2022
29 août 2022
Italy 18/12/2009 Antonio BIANCO 1931 Giovanni BOLLA 1951 Francesco BOSCIA 1940 Andrea CARNEMOLLA 1939 Ornella BERTOLDINI 1945 Alessandro CIULLO 1953 Gaetano AMODEO 1931 Household Gloria BRUNO 1929
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91737
17 avril 2014
17 avril 2014
Bruno Y... et Mme Sylvia X... interjetaient appel de cette décision. L'acte d'appel était régulièrement signifié à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00368
3 mars 2009
3 mars 2009
Bruno X... percevra une rémunération brute se calculant de la façon suivante : une rémunération fixe d'un montant mensuel de 10 000 francs Brut ; (…) ; que cette rémunération tient compte de l'horaire
Source officielleChambre 03
69f5a180cdc6046d474d08bf
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.
Source officielleChambre 03
69f5a409cdc6046d474d3417
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027064769
13 février 2013
13 février 2013
Bruno Bachini, rapporteur de la requête n° 359825 les concernant et instruite par la 4ème sous-section ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 24 janvier 2013, présentée
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abd3e4cdc6046d47cf4ed9
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Bruno BALDUCCI Juges : M Abdel AMEUR Mme Audrey MULA Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL N°5
69ac01facdc6046d47d25be5
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Bruno CAIRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL N°5
69ac8da5cdc6046d47e05cdd
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Bruno CAIRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL N°4
69ac9954cdc6046d47e12a3f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Bruno CAIRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officiellePCP JCP ACR référé
6597061af74364d4a5c862e8
15 décembre 2023
15 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Mme [K] [C] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/07228 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2X7D
Source officielle1ère Chambre
6719e5115857dd64cbdaa694
23 octobre 2024
23 octobre 2024
sociétés de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [K] [X],, représentant : Me Harold ALOS, avocat au barreau de TARBES c) Monsieur [W] [A], représentant : Me Bruno
Source officiellePCP JCP ACR référé
65c3d95cc432ce7d11a6d343
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [J] [H] [I] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/09679 - N° Portalis
Source officiellePCP JCP ACR référé
65c3d96ec432ce7d11a6f0eb
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Madame [J] [G] [T] Monsieur [C] [Y] [T] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG
Source officielle3E CHAMBRE
6a195067cdc6046d4757a5e3
22 mai 2026
22 mai 2026
: NICOLAS & ASSOCIES - Me Christophe NICOLAS Demandeur (s) : MELES INSURANCE HIscholmen [Adresse 2] Représentant (s) : NICOLAS & ASSOICIES - Me Christophe NICOLAS Défendeur (s) : TRANSPORTS AUTO BRUNIER
Source officiellecr
61372647cd58014677424525
29 juin 2004
29 juin 2004
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2003, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 1 000 euros d'amende ; Vu le
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