Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

Défendeur appelant Non comparant, représenté par Maître ROUET-HEMERY Marie-Hélène, substituant Maître BAYARD Catherine, avocat du barreau de CHÂTEAUROUX (non muni d'un pouvoir) (aide juridictionnelle

Christian C..., demeurant à Uturoa Apooiti, Raiatea (Polynésie Française), 8°/ Mademoiselle M..., Tepoe H..., demeurant à l'école Vienot, Papeete (Tahiti), (Polynésie Française), 9°/ Madame Régina, Hélène

Christian C..., demeurant à Uturoa Apooiti, Raiatea (Polynésie Française), 8°/ Mademoiselle L..., Tepoe G..., demeurant à l'école Vienot, Papeete (Tahiti), (Polynésie Française), 9°/ Madame Régina, Hélène

* Marie-Hélène Z...épouse X...et Dominique X...ont interjeté appel d'un JUGEMENT en date du 10 SEPTEMBRE 2012 rendu par le JUGE DES ENFANTS DE RENNES qui a : - renouvelé jusqu'au 10/ 09/ 2013 le

DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, anciens avoués Assisté de Me DESURMONT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 22 Février 2012 tenue par Hélène

public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2015 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2015, Signé par Madame Hélène

Hélène veuve X..., demeurant à Annemasse (Haute-Savoie), ..., défenderesse à la cassation ; en présence de la société anonyme CAISSE FONCIERE DE CREDIT "CFC", dont le siège social est à Paris (8ème),

ET CE DERNIER ; QU'EN CONTREPARTIE DE CETTE OCCUPATION, LES DAMES LAURINDA ET HELENA Z...

le contrat de vente et prononcer leur annulation au titre de contrats accessoires à la vente, - Juger que toutes les sommes versées par elle doivent être restituées, - Juger pleine et entière la responsabilité

le contrat de vente et prononcer leur annulation au titre de contrats accessoires à la vente, - Juger que toutes les sommes versées par elle doivent être restituées, - Juger pleine et entière la responsabilité

00037 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-michel AUBREE, avocat au barreau de GRASSE, Vu l'incident soulevé par la partie intimée par conclusions du 20 août 2023, Nous, Hélène

Jessica SOUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E2359 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Marie-Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

représentée Nature de l’affaire : Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Hélène

OCTOBRE 2024 Minute N° 488/24 N° RG 24/02672 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCOC (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 20 octobre 2024 à 14h50 Nous, Hélène

[V] [M], demeurant '[Adresse 2] Sans avocat constitué ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Hélène

l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées le 22 mars 1998 en vue de la désignation du conseiller général du canton de Choisy-le-Roi, d'autre part, à l'annulation de l'élection de Mme Hélène

TRENTON 08619 08619 NEW JERSEY ETATS UNIS Représentée et assistée par Me Philippe GRUNDLER de la SCP GRUNDLER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0191 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Marie-Hélène