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2 537 résultats pour « Bélise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd862ad

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

premiers juges n'ont reproduit que le dernier paragraphe qui ne contient pas les motifs du licenciement, invoquait les griefs ci-après: "Les faits sont les suivants: Lors d'un déplacement chez le Gaec Belin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e153

Appel

12 février 2010

12 février 2010

INTIMEE : Madame Marie-Line Michèle X... ... ... 97224 DUCOS représentée par Me ROTSEN-MEYZINDI de la SELARL Lyne MATHURIN BELIA & Alberte ROTSEN MEYZINDI, avocats au barreau de FORT DE FRANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92466

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Florent SOLER, greffier, lors des débats, et de Mme Inès BELLIN, greffière, lors du prononcé, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le douze février deux mille quinze, mise en délibéré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92471

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté d'Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le deux

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CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92483

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Dominique GASCHARD, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffière, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le cinq mars deux mille quinze, mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92485

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9264c

Appel

16 juillet 2015

16 juillet 2015

Nous, Eric VEYSSIERE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9336b

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9350e

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT société en nom collectif, au capital de 38 125 euros immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 338 708 760, représentée par son gérant en exercice 1 avenue Edouard Belin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940ec

Appel

24 juillet 2018

24 juillet 2018

Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, lors des débats, et de Mme Séverine DUVERGER, greffier, lors du prononcé, Dans l'affaire qui a

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2203225_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2022, Mme B, représentée par Me Bellin, demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408017_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

un mémoire en défense, enregistré le 14 novembre 2024, les sociétés C et Ingénierie et Grudzinski Architecte et Paysage, et leur assureur, la Mutuelle des Architectes de France, représentées par Me Bellin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0415DEC005596912

Admin. suprême

15 avril 2014

15 avril 2014

I.no.1938/2007 of 10 December 2007   58793/12 07/09/2012 Verica BELIĆ 23/01/1955 Serbian   The Municipal Court in Novi Pazar 1. P1.no.939/04 of 20 October 2004 2.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b7c2a5bdff9702ff56

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

THIERCELIN, Conseillère Madame Véronique PETEREAU, Conseillère, qui a présenté son rapport qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Diane MADRANGE, lors du prononcé : Madame Inès BELLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949e1

Appel

20 août 2020

20 août 2020

Ayant pour avocat postulant Me Benoit DE GAULLIER DES BORDES, membre de la SCP LE MAIGNEN de GAULLIER, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Christine BELIN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC002386423

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Après l’ouverture forcée de la porte au moyen d’un bélier par le gardien de la paix T., le premier binôme de fonctionnaires de police (...) entrait dans les lieux exigus et plongés dans l’obscurité.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403677_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

En l'espèce, le projet prévoit sur le terrain d'assiette du projet une activité de pâturage de 80 brebis et deux béliers.

Source officielle
CA

ETRANGERS

64b62d940b444605db3f5d67

Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

que des photos de lits vides sans matelas dans d'autres chambres (chambres 1, 2 et 6) expliquant que la structure de ces lits est fixée au sol pour éviter tout déplacement (risque d'utilisation en « bélier

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042040574

Admin. suprême

17 juin 2020

17 juin 2020

de contrôle exclusif de la société Vindémia Group par la société Groupe Bernard Hayot, n° 20-DCC-069 du 19 mai 2020 relative à la prise de contrôle conjoint par les sociétés Aram Financial et Victor Bellier

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

63577c8821f86b05a77f6e6d

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

proposé met en péril les intérêts de l'indivision - le projet SAGEC n'est pas très transparent car il résulte de la pièce 12 adverse que l'acquéreur serait en réalité non la société SAGEC mais la société Belin

Source officielle

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