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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a6e9
23 avril 2024
23 avril 2024
composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle5ème chambre
DTA_2305450_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 9 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle7ème chambre
DTA_2505030_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cottier, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme de Tonnac, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943af
27 décembre 2018
27 décembre 2018
OUEST JURIS, avocat au barreau de DEUX-SEVRES DEFENDEURS en référé , D'AUTRE PART, - I - EXPOSÉ DES FAITS : Monsieur Rodolphe Y... a acquis le 11 juillet 2008 une moto d'occasion de marque Ducati
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401819_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mars 2024, la société Mubea Aerostructures, représentée par Me Ducorps-Prouvost, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071379
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
637dc85a14982305d4c201fb
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Valérie COLLET, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
64df09cf87e994d969651882
17 août 2023
17 août 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
627f48ec551627057d32e0fe
12 mai 2022
12 mai 2022
CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6690c7690d808eb34e455772
11 juillet 2024
11 juillet 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6780b92db10ab0632f7049b8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
67ef6af066129746fdd69c5f
3 avril 2025
3 avril 2025
le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Estelle LAFOND, Conseiller Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
67ef6af166129746fdd69c6b
3 avril 2025
3 avril 2025
le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Estelle LAFOND, Conseiller Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
65aa2d24009f81000890db40
18 janvier 2024
18 janvier 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d2502b828318c4e685
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033cfc04bc3cc81e0af3ccc
28 mars 2017
28 mars 2017
Civile Professionnelle titulaire d'un office notarial [H] [D] [Y] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] (51) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Manuel DUCASSE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf0009588923
24 avril 2024
24 avril 2024
par le tribunal judiciaire de Créteil le 11 janvier 2022 en ce qu'il a : *ordonné le partage judiciaire de la succession d'[F] [W] et ouvert les opérations en désignant pour y procéder Maître Sophie Ducamp-Monod
Source officielle3ème chambre 1ère section
662a9fd6c8a1343b8cd62599
25 avril 2024
25 avril 2024
LOUIS VUITTON MALLETIER [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Me Julien BLANCHARD de la SELARL CANDÉ - BLANCHARD - DUCAMP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0265 DÉFENDEURS Société MGA ENTERTAINMENT
Source officielleChambre Sociale
6263995c81d302277d8e8cd2
21 avril 2022
21 avril 2022
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Madame Valérie COLLET, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b635ec51457d0f882dbb0
26 avril 2023
26 avril 2023
en date du 17 février 2022, à : [G] [T] né le 17 Janvier 1933 à [Localité 3] ([Localité 3]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE
Source officiellePage 75 sur 110