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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
686c0b59dd7001754d61a36f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
A l’audience du 07 juillet 2025, Me Isabelle PAPELARD-CASATI, conseil de Madame [U] [I] [M] [G], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officielleREFERES 1ère Section
67f414114e0040aa3735c4fa
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] JUGEMENT procédure accélérée au fond 72A Minute N° RG 24/02707 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z2GY 2 copies GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Isabelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67134bd7208351cec65864bf
18 octobre 2024
18 octobre 2024
l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 16 octobre 2024 devant Madame Laurence de SURIREY, présidente de chambre siégeant en qualité de conseillère de la mise en état, assistée de Mme Isabelle
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458142.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Délibéré à l'issue de la séance du 15 septembre 2022 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Catherine Moreau, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163c2b61a5f0a71dc3c911b
30 mars 2010
30 mars 2010
Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Emmanuelle HELLOT CINTRACT, avocat au barreau de PARIS, toque : P 551 INTIMEE SARL PRODLINE [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Isabelle
Source officiellesoc
613721aecd580146773f5fe6
10 décembre 1991
10 décembre 1991
Z..., Mme Isabelle Z..., Mlle Z... et M.
Source officiellecomm
613722bdcd58014677400d62
22 octobre 1996
22 octobre 1996
Pierre Z..., ès qualités, pris en sa qualité de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de Mme Isabelle A..., divorcée Y..., demeurant ..., 2°/
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02624_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Sur le bien-fondé du jugement : 2.
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008166407
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Vu la requête, enregistrée le 3 septembre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Isabelle X, demeurant ...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487654.20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Délibéré à l'issue de la séance du 2 mai 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01906_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
A, représenté par Me Isabelle Joron, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2023 du préfet de la Seine-Maritime ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Maritime
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921ae
23 mars 2015
23 mars 2015
BARTHELEMY Représentée par Maître Stéphanie BRINGAND-VALORA (Toque 82) substituée par Maître SARDA, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Isabelle X... ... 97133 SAINT.
Source officielleCour d'Appel
SASU Xc/SCP I
6253cda8bd3db21cbdd94082
26 juin 2018
26 juin 2018
RAULET agit en la personne de Maître Isabelle Y... es qualité de Mandataire Judiciaire à la liquidation judiciaire de la SASU X..., nommée à cette fonction par jugement du Tribunal de commerce de CHALONS
Source officielleChambre 2 - JAF Cabinet D
66b668f45b46ad6fd99e43a3
4 juillet 2024
4 juillet 2024
mise à disposition au greffe par décision contradictoire et en premier ressort par Madame Sandra FARGETAS 1 copie exécutoire à Me Florence REY - MORABITO 1 copie exécutoire à Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac1
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Madame ISABELLE A... épouse B... OUVRIERE AGRICOLE demeurant... Madame NATHALIE Y... épouse C... MARKETING demeurant... Mademoiselle AURORE Y... INFOGRAPHISTE demeurant...
Source officielleCabinet JAF 2
68e0411774e929a9d8fd3703
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DAVROULT, avocate au barreau de RENNES (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd8dc5b777c90992dfc
18 janvier 2023
18 janvier 2023
FDY RESTO SUSHI SOBA [Adresse 2] [Localité 3] concluant par Me Isabelle SAMAMA-SAMUEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS représentée par Me Paul SOUBEIGA, avocat au barreau d'AMIENS substitué
Source officielleChambre 4-8
63ca42099066fd7c90fc22fd
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officiellePremière Présidence
644b6379c51457d0f882dc4b
27 avril 2023
27 avril 2023
Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX - dossier communiqué et réquisitions écrites ******** DEBATS : L'affaire a été débattue publiquement, à l'audience du mercredi 26 avril 2023 à 10h devant Madame Isabelle
Source officielleChambre Correct. - LDI
670d74ef64f81b1bb3118c42
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DEMANDEURS Monsieur [Y] [D], mineur, demeurant 335, rue de l’Abbaye - Coron Petote - 59590 RAISMES représenté par Maître Isabelle FENOGLI, avocat au barreau de VALENCIENNES ayant pour représentant légal
Source officiellePage 75 sur 1284