Y..., quand il en ressortait expressément que Mme Z... maintenait fermement devant le juge d'instruction, que la seule date de réalisation figurant dans l'acte qu'elle avait signé était celle du 15 mars

cour d'appel ne pouvait condamner la société Régence à payer à la société Multi Micro Paris les factures de 6 017,94 francs et de 4 413,96 francs, correspondant à des extensions du contrat à une maintenance

A..., chargé de simples travaux de maintenance par Mme Z..., n'avait pu avoir connaissance de la dégradation de la coque, a omis de tirer les conséquences légales de ses propres constatations au regard

1996 ; 5 ) qu'enfin est légitime le refus de vente d'un matériel opposé à un acheteur que le fournisseur considère comme étant inapte, non seulement à l'installer, mais encore à en assurer la maintenance

BM Auto affaire personnelle artisan représentée par monsieur [T] son gérant sur les locaux situés à [Adresse 2], pour un loyer mensuel de 1500 euros payable par mois d’avance, au motif qu’ils se maintiennent

Y... pour faire constater que celui-ci se maintenait sans droit ni titre dans l'appartement n° 22 ; Attendu que pour débouter la SIEMP de cette demande, l'arrêt retient que le relogement de M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier "Tour Maine Montparnasse" (EITMM) avait confié à la société Maintenance

F..., engagé à compter du 2 novembre 2009 en qualité de technicien de maintenance informatique par la société ASPC exerçant sous l'enseigne Depanordi proVar, après avoir obtenu une condamnation de son

contrat de livraison d'une centrale de cogénération à Meaux ; que celle-ci s'est engagée, par un second contrat, repris ultérieurement par la société Wartsila France, à assurer la conduite et la maintenance

Il maintenait sa demande et sollicitait le débouté de la demande au titre des frais irrépétibles.

N... a été engagé par la société Laboratoires Merck Sharp et Dohme Chibret (la société) le 1er mai 1981 selon contrat à durée indéterminée en qualité de technicien de maintenance ; qu'il a été désigné

préjudice résultant du non-respect des préconisations médicales, l'arrêt retient que le salarié n'a pas retrouvé d'emploi avant le mois d'avril 2012, date à laquelle il a été recruté comme agent de maintenance

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 28 mars 1997), que les époux Y..., qui ont créé un groupe de sociétés de vente et de maintenance

X..., engagé par la société Soccram, est passé au service de la société Soparec qui, le 26 février 1992, l'a affecté au 602e RCR de Fontainebleau pour y assurer la maintenance des installations de chauffage

que son activité a été reprise le 7 février 1985 par la société Manufacture des cuirs d'Angers L'Aiglon, qui a informé le comité d'entreprise les 29 mai, 10 juillet et 10 septembre 1985 qu'elle maintenait

Ile-de-France (la société Eiffage), assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), le lot « électricité », comprenant le remplacement des projecteurs et leur maintenance

Le 7 juin 2018, la société Normandie aménagement a fait délivrer à Mme [Z] une sommation interpellative, à laquelle celle-ci a répondu qu'elle ne maintenait pas la réservation faute d'obtention des prêts

gauche (l'USCORG) a conclu avec la société Leasecom un contrat de location financière portant sur des matériels de bureautique fournis par la société Print Platinium, laquelle a été chargée de leur maintenance

Par contrats du 1er septembre 2014, l'ASL a confié à la société L&G Maintenance et services, devenue la société L&G Bâtiment, la réalisation de travaux. 3.

(la société Carpentier) et la société Save sécurité (la société Save) sont convenues de la fourniture de matériels de surveillance ainsi que de prestations d'installation, de mise en service, de maintenance