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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8677b
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Ils ont confié à Monsieur Y..., entrepreneur exerçant sous l'enseigne "RENOVE", des travaux de maçonnerie, de plâtrerie et pose de tuiles.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301387
10 décembre 2015
10 décembre 2015
attaqué d'avoir limité l'indemnité d'expropriation devant revenir à la SCI Madugas suite à l'expropriation au profit de la Communauté Urbaine de Bordeaux de ses immeubles situés commune du Haillan « La Tuilerie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301310
5 novembre 2013
5 novembre 2013
des caniveaux de rive en bordure contre les murs latéraux ; - les deux experts concordent pour constater que les épines d'un cèdre voisin se déversent sur la toiture et restent stockées entre les tuiles
Source officielle1ère chambre
DTA_2105343_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Pour justifier de cette atteinte, il est relevé que la couverture en tuile de terre cuite constitue l'une des caractéristiques de l'architecture traditionnelle locale, qu'il est nécessaire de veiller à
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002121_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
La notice descriptive indique la nature des matériaux utilisés : bois massif (ou lamellé collé pour les pannes) de teinte ton bois naturel et tuiles terres cuites plates de couleur " rouge " comme la toiture
Source officielle1ère Chambre
DTA_1912957_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
l'arrêté du 30 septembre 2019 par lequel le maire de Bourneau a délivré à Mme D un permis de construire portant sur la transformation d'un atelier en maison d'habitation, sur un terrain situé 72 rue des Tuileries
Source officielle4ème chambre
DTA_2102200_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
décembre 2020 en tant qu'elle valide les périmètre des ports transférés, dès lors que par délibération du 5 juillet 2021, le conseil municipal a approuvé la modification des périmètres du port des Tuiles
Source officielle8è ch Magistrat statuant seul
DTA_2103846_20240208
8 février 2024
8 février 2024
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction qu'à la suite de l'expertise réalisée pour le compte du syndicat requérant, celui-ci a fait réaliser des travaux de changement de tuiles et de bâchage du toit
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401097_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
méconnue dès lors que la notice du projet indique que les accès et stationnement seront goudronnés ; * l'article II-2.4 de la zone U du règlement du PLU est méconnu s'agissant de la couleur des tuiles
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2405022_20250228
28 février 2025
28 février 2025
L'entrée de la propriété se fait par un portail bordé de part et d'autre par un pilier de briques et de pierres sur lequel se rattache le mur de clôture en pierre couronné de tuiles.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405269_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
sens de faitage, ou alignements de façades dans les pièces graphiques et l’absence de règles spécifiques dans le règlement du lotissement concernant l’harmonie des volumes, les coloris ou les types de tuiles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310171
6 avril 2022
6 avril 2022
[X] [Z], consistant en la reprise de l'intégralité de la toiture d'origine par la pose d'une couverture en tuiles mécaniques, que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210615
11 juillet 2019
11 juillet 2019
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Tui
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210617
11 juillet 2019
11 juillet 2019
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Tui
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e132eb797effb0702b4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
au niveau du raccordement des deux couvertures, le fait que les tuiles faîtières de la couverture arrière sont mal posées, que l'un des côtés du vélux créé dans la toiture en partie arrière n'est pas
Source officielle1ère chambre - Référés
69d6c042cdc6046d47911f23
8 avril 2026
8 avril 2026
Le bâtiment à usage d’entrepôt est d’une surface de 170 m2 construit en parpaing, couverture en tuile. La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d84
17 décembre 2020
17 décembre 2020
L'huissier a constaté dans ce dernier constat qu'à la suite d'un orage survenu dans la nuit du 27 au 28 août 2020, plusieurs tuiles sont détachées du toit, qu'il y a un trou dans la toiture à la base de
Source officielle1ère chambre
DTA_2300385_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
la couverture, le vaste bâtiment d'exploitation conserve par sa volumétrie les caractéristiques d'une exploitation de la plaine de Saône avec un bâtiment de plein pied traité en enduit, un toit en tuiles
Source officielle4ème Chambre
6969ffc5cdc6046d477fe5e9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
syndicales du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), - de la société Bureau veritas et son assureur la société QBE Europe, - de la société Audran et son assureur la SMABTP, - de la société Tual
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b3413a8b69b32bf13e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce dernier nous a également fait part d'un comportement non professionnel sur le lieu de travail au mépris de toutes les règles en matière de sécurité, en effet, vous vous êtes permis de jeter des tuiles
Source officiellePage 75 sur 230