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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11ème Chambre
DTA_2113358_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 1er juillet 2022 : - le rapport de Mme Mégret, présidente-rapporteure, - les observations de Me Grolleau substituant Me Pierre, représentant Mme
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2108225_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Lamy, rapporteur public, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02289_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Desvigne-Repusseau, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
éposé une plaintec/M. E pour escroquerie
DTA_2101236_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 janvier et 22 mai 2021, Mme D B, représentée par Me Grosman, demande au tribunal de prononcer la décharge, en droits, intérêts
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2121643_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Guiader, rapporteur public, -et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2308017_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Rohmer, juge des référés ; - les observations de Me Grolleau, pour Mme A B, qui reprend et développe les éléments de sa requête ; - le préfet de police n'étant pas présent ni représenté.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2217747_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Grolleau, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03150_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Grolleau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 avril 2024 du tribunal administratif
Source officielle1re Chambre B
616250f2929f6bffa995b2ef
20 mars 2014
20 mars 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61625c95d64a6b1f51487722
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c595
12 juin 2008
12 juin 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
62e226b63de91be2e9f7eafd
27 juillet 2022
27 juillet 2022
° Portalis DBVM-V-B7E-KO6V C1 N° Minute : Copie Exécutoire délivrée le : la SCP FICHTER TAMBE la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielle4ème Chambre
6789f3b1c2a5bdff9702ff0a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BRIEC de la SELARL BRIEC GERARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS : Monsieur [U] [H] né le 06 Mai 1961 à [Localité 5] domicilié [Adresse 7] Représenté par Me Etienne GROLEAU
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2500515_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 janvier 2025 et 24 janvier 2025, Mme G D, représentée par Me Grolleau, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be413d
11 avril 2024
11 avril 2024
[Adresse 2], Syndicat dont le siège social est [Adresse 1], représenté par son Syndic professionnel la société LAFONTAINE IMMOBILIER SYNDIC Représentée par Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3152e3e3b1864ce21ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SEDA DELORIER prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] représentée par Maître Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU, avocat au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2304091_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Marchand ; - les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocat de M. A. La clôture de l'instruction a été reportée au 20 avril 2023 à 17h. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2301593_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Valcy, greffière d'audience : - le rapport de Mme Renault, juge des référés ; - les observations de Me Grolleau, substituant
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01553_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 avril et 31 octobre 2023, M. et Mme B, représentés par Me Yves Grosman, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2207922_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Khansari, - les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, pour Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
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