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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6079b1f69ba5988459c5473d
6 mai 1965
6 mai 1965
QUI AVAIT ETE VICTIME LE 15 JANVUER 1949 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL N'AYANT ENTRAINE AUCUNE INCAPACITE PERMANENTE, S'ETANT PLAINT ONZE ANS PLUS TARD D'UNE OSTHEOCHONDRITE DE LA HANCHE DROITE QU'IL A ATTRIBUEE
Source officielleSociale D salle 3
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25 avril 2025
25 avril 2025
Mme [B] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me SOMMEVILLE, avocat au barreau de DUNKERQUE DEFENDEUR(S) A LA REQUETE : Mme [H] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me HANNOIR
Source officielle7ème chambre 1ère section
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
J0042 La société LLOYD’S INSURANCE COMPANY venant aux droits des SOUSCRIPTEURS DU LLOYD’S DE LONDRES ès qualité d’assureur CNR 8/10 rue Lamennais 75008 PARIS représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506743_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
L’expertise, ordonnée le 9 septembre 2025, tend à déterminer les causes de la dégradation de l’état de santé de Mme B..., patiente née le 14 novembre 1963 et porteuse d’une prothèse à la hanche droite,
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2305392_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
D A, ressortissants vietnamiens nés respectivement les 19 octobre 1987 et 20 mai 1981 à Hanoi, entrés en France le 30 mai 2019 munis de visas de long séjour délivré par les autorités consulaires françaises
Source officielleJ.L.D.
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22 mai 2026
22 mai 2026
et à mesure de l'entretien et de mettre en avant des idées délirantes de grandeur « grand maître », « thérapeute en thérapie circonstancielle », mystiques/ésotériques « entité créant douleur dans sa hanche
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008242946
9 juin 2006
9 juin 2006
magistrat de l'ordre judiciaire détaché par décret du Président de la République auprès du ministère des affaires étrangères pour occuper les fonctions de directeur adjoint de la Maison du droit de Hanoï
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-223419
8 février 2023
8 février 2023
France [GC], n o 40454/07, §§ 90-93, CEDH 2015 (extraits), Von Hannover c. Allemagne (n o 2) [GC], n os 40660/08 et 60641/08, §§ 95-99, CEDH 2012, et Lavric c.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:470482.20240227
27 février 2024
27 février 2024
accomplies dans la spécialité pour laquelle il demandait l'autorisation d'exercice, faute d'une pratique effective en chirurgie orthopédique " adultes ", en particulier en matière de prothèses totales de hanche
Source officielleciv1
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14 mars 2000
14 mars 2000
,tel qu'il figure au mémoire ne demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que le docteur X... à procédé sur la personne de Mme Y... à des lipo-succions de tissus adipeux des hanches
Source officiellesoc
61372220cd580146773fa758
7 avril 1994
7 avril 1994
la durée des séances de kinésithérapie, qui, étant variable d'un praticien à l'autre, ne peut être sérieusement retenu, et que la prescription médicale visait la rééducation de l'articulation de la hanche
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2221412_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Mme B C A, ressortissante vietnamienne, née le 5 août 1996 à Hanoi, était titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle portant la mention " étudiant " valable du 13 décembre 2019 au 12 décembre 2021
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300258_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
d'annuler la décision du 10 novembre 2022 par laquelle le directeur du centre financier de La Poste d'Orléans a fixé un taux d'incapacité à hauteur de 5 % pour la pathologie " limitation des amplitudes hanche
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2218947_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
C B soutient dans sa requête qu'il est porteur de deux prothèses de hanche et la position débout et la marche lui sont très difficiles.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2204601_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
A, ressortissant malgache né vers 1991, soutient, sans autre précision, qu'il est arrivé à Mayotte en 2016 pour soigner son arthrose de la hanche et vivre auprès de sa seule famille constituée de sa sœur
Source officielleCour d'Appel
Monsieur stéphane Xc/FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE
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8 avril 2015
8 avril 2015
séquelles -quelques troubles de la mémoire de fixation sans séquelles neuro psychique, - un état de stress post traumatique avec phénomène de répétition et hyperémotivité -une raideur modérée de la hanche
Source officielle2ème chambre sociale
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
d'incapacité permanente (IPP) de Mme [U] à 15% à compter du 1er novembre 2022, retenant des ' séquelles d'une fracture du col du fémur gauche ayant nécessité la mise en place d'une prothèse totale de hanche
Source officielle5ème Référés
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24 juillet 2024
24 juillet 2024
MERRIS LIVRES Grosse(s) délivrée(s) à Me HANNOIR le Copie(s) délivrée(s) à Me HANNOIR le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE Ce jour, vingt quatre Juillet deux mil vingt quatre, en la
Source officielleServ. contentieux social
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9 avril 2025
9 avril 2025
Elle explique que son hospitalisation et son arrêt de travail du mois de mai 2023 ont pour cause une lomboradiculalgie et une coxarthrose de la hanche droite ayant entraîné de nouveaux traitements.
Source officielleChambre 4-8b
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
de hanche droite et d'une pathologie vertébrale dégénérative.
Source officiellePage 76 sur 260