Jean-François Mary, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Thouin-Palat, Urtin-Petit, avocat de M.

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Emmanuelle Y... divorcée X... née le 09 Septembre 1971 à LYON (69007) ...

Cette lettre précise en première page que la SCP August & Debouzy, avocats au barreau de Paris, agissant par Me Emmanuel Barbara, intervient pour le compte de la société MAZARS SA.

: C2 Notification par LRAR aux parties : le : copies exécutoires délivrées aux avocats : le : Me Jean

rendu le 06 Novembre 2020 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 2018F00798 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean

au Barreau d’ANGERS, ET : DÉBITEURS SAISIS : Madame [R] [Y] [J] [V] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 5] (Yvelines) de nationalité française [Adresse 2] représentée par Maître Jean

Baechlin de la SCP Jeanne Baechlin, avocat au barreau de Paris, toque : L0034, ayant pour avocat plaidant Me Lauriane Raynaud, avocat au barreau de Paris, toque : A0657 INTIMÉ Monsieur [H]

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE/ FRANCE représentée par Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 1341 du 11/ 04/ 2013 accordée par le

ET-AB CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE NIMES 21 avril 2022 RG:21/02720 [K] C/ Association ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Jean

PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Jean-Marie JOB de la SELARL JTBB AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.CENTAURUS HOSPITALITY MANAGEMENT anciennement dénommée [Localité

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] À [Localité 2] Représentant : Maître Samuel LEMAÇON de la SELAFA JEAN CLAUDE COULON ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0002 C/ Société

Emmanuel D..., domicilié [...]                                      , 10°/ M. Rodolphe E..., domicilié [...]                                  , 11°/ M.

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2007.

ARRÊT AU FOND DU 22 AVRIL 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 00924 SA HERTZ FRANCE SA HERTZ CLAIM MANAGEMENT C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Emmanuel

Jean-Marc XV..., demeurant ..., 26 / de M. Patrick XJ..., demeurant ..., 27 / de M. XS... Bouche, demeurant ..., 28 / de M. Jean-Marie B..., demeurant ..., 29 / de M.

Jean-Pierre D..., Mme Elisabeth D..., M. Geoffroy X..., Mme Claire X..., M. Patrick F... , Mme Blandine G... , M. Emmanuel H..., Mme Caroline I..., M.

Jean-Pierre C..., Mme Elisabeth C..., M. Geoffroy D..., Mme Claire D..., M. Patrick F... , Mme Blandine G... , M. Emmanuel H..., Mme Caroline I..., M.

Jean-Pierre E..., Mme Elisabeth E..., M. Geoffroy F..., Mme Claire F..., M. Patrick Y... , Mme Blandine X... épouse Y... , M. Emmanuel H..., Mme Caroline I..., M.