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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 6/Section 4
6682ee00d7288dcb2a00db05
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jacques GELPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0212 DEMANDEURS C/ SCCV NOISY LE GRAND ZAC MAILLE B4 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Sorin
Source officielleChambre 6/Section 4
6682ee01d7288dcb2a00dc31
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jacques GELPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0212 DEMANDEUR C/ SCCV NOISY LE GRAND ZAC MAILLE B4 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sorin
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2302790_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 juin à 14h30 : - le rapport de Mme Sorin, magistrate désignée - et les observations de Me Lestrade, représentant M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301626_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Emmanuelli, président, Mme Sorin, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2501512_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
La présidente du Tribunal a désigné Mme Sorin, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2329043_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Sorin, vice-président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience. Le rapport de M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre- OQTF 6 sem.
DTA_2309469_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Sorin, - et les observations de Guérin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402687_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 12 novembre 2025 : - le rapport de Mme Sorin, rapporteure ; - les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public.
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2404611_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Sorin, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2406528_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Sorin, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406719_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sorin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2406779_20250801
1 août 2025
1 août 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Sorin.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2411464_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Sorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecr
613725dbcd58014677421077
6 novembre 2001
6 novembre 2001
d'une manoeuvre de dépassement du motocycliste Jean-Christophe Z..., l'automobiliste Denis Y..., selon les déclarations de sa passagère Nathalie A..., l'a rattrapé Place de l'Armée du Rhin à Nice, est sorti
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007642853
25 juillet 1975
25 juillet 1975
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE LA CONDAMNANT, SUR LA DEMANDE DU PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE, A PAYER UNE AMENDE DE 36 F, EN RAISON DE LA CONTRAVENTION DE GRANDE VOIRIE COMMISE PAR LE CAPITAINE DU "SORINE
Source officielleChambre 8/Section 2
686816e24965b5d9df312aa4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 02 Juillet 2025 MINUTE : 25/783 N° RG 25/03191 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25LF Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane UBERTI-SORIN
Source officielleChambre 1/Section 5
682f666add4fa92cae328dde
4 avril 2025
4 avril 2025
Représentant : Maître Cédric CHAUMET de la SELARL NEXT STEP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiair ORDONNANCE DE CADUCITE (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Monsieur Stephane UBERTI-SORIN
Source officielleRéférés civils
664ce410f554ad215992d629
29 avril 2024
29 avril 2024
[B] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Valérie IKANDAKPEYE, lors des débats Madame Florence
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2610591_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
référés, statuant par application de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre partiellement l’exécution de la décision du 20 octobre 2026, en tant que l’Université Sorbonne
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2224613_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
B A demande au tribunal d'annuler les délibérations, des 21 et 24 octobre 2022, par lesquelles le jury de l'institut d'études judiciaires Jean Domat de l'université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne a fixé
Source officiellePage 77 sur 888