d'héroïne et de cocaïne, le rôle de chacun étant précisément défini ; que si leurs sources d'approvisionnement n'ont pas été complètement mises au jour, les nombreux clients entendus et la consistance du train

une véritable présomption de mauvaise foi du seul fait qu'il ait pu savoir qu'Adriano Z... commettait des irrégularités dans la gestion des sociétés dont il était dirigeant de fait et bénéficiait d'un train

n'acceptait pas ce départ ; qu'en effet, non seulement il l'a déclaré lui-même mais son propre père, le 18 mars 2003, a déclaré aux services de police "qu'à chaque fois que Samira (Larem Y...) prenait le train

caractérisés et qu'il convient dès lors de confirmer la décision déférée en ce qu'elle a retenu la culpabilité ; "alors que, d'une part, la victime ayant affirmé successivement qu'elle avait été "traînée

qu'hormis des interversions dans les quatre faits qu'elle relate, que ses deux récits sont identiques ; qu'ainsi, elle déclarait que la dernière fois, c'était dans la petite cabane où elle était en train

rapport de l'expert B... qui a eu connaissance du rapport de l'expert de l'assureur de Pascal Celle et de la facture du réparateur Volvo ; "qu'à partir du moment où l'étoquiau s'est rompu, le demi-train

reste du temps, une simple présence utile pour la surveillance était nécessaire ; que compte tenu de ces éléments, la base de calcul des défendeurs apparaît satisfaisante, sous réserve d'inclure un treizième

X... n'apparaissait pas comme une cause de l'accident ; qu'en effet, l'intéressé ayant vu le véhicule de Mme A... en train d'effectuer sa manoeuvre en travers de la chaussée, aurait dû, s'il avait respecté

(collègue de travail de son conjoint) sans dénier l'importance alléguée de son train de vie ; " que, s'agissant de l'objet des divers mouvements constatés et de leur intitulé, divers " AAE ", l'explication

circonstance qu'il avait été trouvé en possession d'un magnétoscope, d'un lecteur de cassettes et d'une somme de 9 000 francs en espèces, alors que la possession de tels biens ne caractérisait nullement un train

correspondant à des dépenses faites dans les magasins, restaurant ou parcs d'attraction suivants : Virgin Megastor, Decathlon 90, Super U, Intermarché, Leclerc, Parc Astérix, Fnac Etoile, Pharmacie, Géant, Le Train

L'arrêt retient, en outre, qu'aux termes de l'accord collectif, sur une période de treize semaines consécutives, le volume de l'horaire de travail correspond à 456,75 heures, ainsi

du Code civil ; Mais attendu qu'ayant constaté que les époux avaient des revenus et des capitaux très largement supérieurs à la moyenne, justifiant pour l'épouse, délaissée à l'âge de 55 ans, un train

des services de la police municipale ; la lecture du procès-verbal établi par les gendarmes de Meylan confirme l'existence du contrôle par les policiers municipaux d'Annie X... alors qu'elle était en train

qu'elle persiste à soutenir que le 7 mai 2003, vers 16 heures, jour et heure auxquels Jacqueline Z... situe l'agression, elle se trouvait dans un établissement d'enseignement rue Joseph Rey à Grenoble en train

Sur le moyen, pris en ses dixième à treizième branches Enoncé du moyen 4. M. [L], M. [G], M.

descriptif complet de ce que seraient ses conditions selon vos souhaits, lequel ne dépend en rien de la formulation contractuelle donnée à la collaboration, sur un domaine distinct, que nous sommes en train

n'avait pas respecté le droit au repos et à la santé ni l'équilibre vie familiale et travail du salarié, la cour d'appel a dit applicables les dispositions de la convention collective unique fixant à treize