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708 résultats pour « Adjevi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

670d5c55ddfc18ec235b3aa5

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

représentée par Maître Luc LHUISSIER de l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE Société RENOVALYS 2, société civile de placement collectif immobilier, représentée par ADVENIS

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

668c289c894f7f4d2e08d4b2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CENTENAIRE Représentant : Me [J], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0174 C/ Monsieur [P] [G] Copie Exécutoire délivrés à : Me Carine ADJEDJ Copie délivrée à : Le Jugement 04

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6896d778fd8bd33bb83ea55d

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [O] [P], appelante, assistée de Me Mehdi ADJEMI

Source officielle
CA

Rétention Administrative

689d6ea741c9b03bb3ff04a0

Appel

11 août 2025

11 août 2025

d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 11 août 2025 effectuées par le parquet: - à Me Mehdi ADJEMI

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69acac75cdc6046d47e27e46

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Demandeur (s) : FINANCIERE IMMO PARTNERS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : ME JULIEN ARNAUD - DLJ ASSOCIES Défendeur (s) : ADREMIS INVEST [Adresse 2] Représentant(s) : Composition du Tribunal

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164826

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

sa demande de communication de la liste des assistantes sociales et des psychologues du département de Seine-Saint-Denis, faisant apparaître les nom, prénom, activité principale et secondaire, numéro ADELI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92045

Appel

19 février 2015

19 février 2015

né le 28 Avril 1946 à SEGURET ... 84850 CAMARET SUR AIGUES Représenté par Me Didier ADJEDJ, Plaidant, avocat au barreau de CARPENTRAS substitué par Me ROUGEMONT PELLET avocat au barreau de CARPENTRAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047937969

—

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Accord d'Adelis pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Source officielle
CA

Rétention Administrative

689acbf68a5703d75a668587

Appel

10 août 2025

10 août 2025

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [I] [K], appelante, assistée de Me Mehdi ADJEMI

Source officielle
CA

Rétention Administrative

670f58374ad0d5ee7d7e5b6c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Z] [N] à 17h40 - à Me Mehdi ADJEMI, avocat au barreau de Metz, conseil de M.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2200678_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me Adjemi, représentant les requérantes et de Me Ronez, substituant Me Cariou et représentant le groupe hospitalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2600770_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

association nationale pour le développement de la mobilité électrique a refusé de lui accorder la prime relative à l’installation d’une infrastructure de recharge pour véhicule électrique (programme Advenir

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035cf67510a023663109c15

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Dans ses conclusions n° 3 régulièrement transmises le 27 novembre 2015, auxquelles il convient de se reporter, la SAS Advenis Property Management, nouvelle dénomination de la société Adyal Property Management

Source officielle
CA

1ère Chambre

63104b794709e24f13d553bf

Appel

30 août 2022

30 août 2022

LES PERSPECTIVES représenté par son syndic, la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) ADVENIS PROPERTY MANAGEMENT, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 479 119 174, dont le siège

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0fef8ccdc6046d4788f345

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de 1 847 860 735 €, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 954 509 741 pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés es-qualité au dit siège social Représentant : Me Didier ADJEDJ

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4e8033cf481c39a2d60

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[C], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Audrey ADJIMI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle DEFENDEURS S.A.

Source officielle
CA

3e chambre

6033d3cb118022859f16e018

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Asset Management anciennement dénommée Realista, - condamner la société Left Bank à payer à la société la société Advenis Asset Management anciennement dénommée Realista la somme de 178.247 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2116851_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 juin 2021 par laquelle l'Agence régionale de santé d'Ile-de-France a refusé son enregistrement dans le répertoire national ADELI

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108068_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Ultérieurement, la société d'économie mixte (SEM) Adévia s'est substituée à la SEPAC en tant que titulaire de la concession d'aménagement.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd96ace3b25f156bc984b4a

Appel

5 février 2020

5 février 2020

Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Delphine MABEAU substituant Me Laurent CAZELLES, de la SCP RAFFIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P133 ADVENIS

Source officielle

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