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1 312 résultats pour « Alexandre RAMETTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007756017

Admin. suprême

19 avril 1989

19 avril 1989

Alexandre X..., - les conclusions de M. E.

Source officielle

Page 8 sur 66

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471161.20231130

Admin. suprême

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870b4

Appel

8 décembre 2004

8 décembre 2004

De leur union sont issus trois enfants majeurs : * Aurélie née le 15 juin 1977, * Alexandre né le 20 juin 1980, * Baptiste né le 20 mars 1982.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476313.20240222

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

Par un arrêt n° 21LY03003 du 1er juin 2023, la cour administrative d'appel de Lyon a ramené la somme que la communauté de communes Ouche et Montagne a été condamnée à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e359

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

* * * * * Monsieur Carlos A... et Madame Maria X...sont les parents de l'enfant Alexandre né le 25 novembre 2004 qu'ils ont reconnu.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

66fee53b172da17169ea2084

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

20/06540 - N° Portalis DB22-W-B7E-PXJ3 DEMANDEUR : Monsieur [R] [V] né le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 13] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22182_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Alexandre et Benjamin B et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6ed

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Attendu sur la contribution paternelle aux frais d'entretien et d'éducation des enfants Kassandra et Alexandra demeurant à la charge principale de la mère, qu'il est acquis que depuis le 11 janvier 2011

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00139

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Alexandre B... a tenu des propos de nature à déstabiliser M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100029

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Y... et de Mme X... sont nés deux enfants, Alexandre et Léa, aujourd'hui  majeurs ; qu'un jugement du 8 décembre 2009 a prononcé le divorce des parents et statué sur les modalités d'exercice de l'autorité

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454748.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

domicile conjugal -fixé à 1 000 € la pension alimentaire que le mari devra verser à son conjoint -constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur les enfants mineurs, Cyril et Alexandre

Source officielle
TJ

5ème Référés

69cd72b5cdc6046d47c800da

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

délivrée(s) à Me BRAUD Copie(s) délivrée(s) à Me BRAUD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE Ce jour, un Avril deux mil vingt six, en la salle des audiences du Tribunal judiciaire de BETHUNE Christine RAMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914a3

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

Jean X...et Mme Alexandra Y..., fixé la résidence habituelle de l'enfant au domicile de sa mère, Mme Alexandra Y..., accordé à M.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a534033cf481c39a4680

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [W] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [T] [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Serge

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01754

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Alexandre X..., partie civile, contre l'arrêt n° 3 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 5 septembre 2017, qui, dans l'information suivie contre M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2101411_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mars 2021, la chambre de commerce et de l'industrie (CCI) Nice Côte d'Azur, représentée par Me James Alexandre Dupichot, demande au juge des

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67081b1289f19e8c50f8d3cc

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître NELSOM Sandrine Copie exécutoire délivrée le : à :Me Alexandre SUAY Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N°

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

661ec464a0f63503363549fc

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

[8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [O] [S] [K] [N] né le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 13], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sandrine ALEXANDRE-LE

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:458650.20221221

Admin. suprême

21 décembre 2022

21 décembre 2022

le département de l'Eure a acquis, le 23 janvier 2013, le site industriel exploité sur le territoire de la commune d'Alizay par la société M-Real Alizay qui y produisait de la pâte à papier et des ramettes

Source officielle