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570 résultats pour « Alexis FACHE Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

650bde7fbeee0f8318b971dd

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

MAURICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me AZINCOURT Me LE GUEN Copie délivrée le : à : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9147d

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 AVRIL 2014

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634f95fcb5afe5adfff28d46

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

BANQUE CIC OUEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me DEMIDOFF Me SIROT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Source officielle
CA

1ere Chambre

63c79b5ada31367c908eb607

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

N° RG 21/00045 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KVWP C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d03b8594705dbfcccd7

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

RGR Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole ROBARD Me

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd13bc422b307dc44de86d

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Copie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68016fcc70f05fda0a95cf8e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Madame [F] [O] née le 13 Décembre 1988 à [Localité 4] (LOIRET), demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée Comparante, assistée de Me Alexia

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:1022DEC001839491

Admin. suprême

22 octobre 1992

22 octobre 1992

        The applicant is a Turkish citizen and an Alevi Kurd.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6708c032445a086e2bcede39

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

(BELGIQUE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835220876004f131a618a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

SOCIETE GENERALE (SG) C/ Mme [J] [U] Mme [D] [U] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c2fe254500083148a4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88939

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

CGEA CENTRE OUEST AGS/RENNES Immeuble l Magister "Cité Notariale" 4 Cours Raphaùl Binet 35069 RENNES CEDEX représenté par la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY- avocats au barrea de TOURS substituée par Me Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

660cf26c7c1ccb0008628f49

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[D] serait aujourd'hui en mesure de faire face à son engagement de caution. Il prétend que M.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670eadd41c3411ff3451e402

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DEMANDEURS Madame [M] [D] épouse [H] née le 02 Avril 1991 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Monsieur [I] [H] né le 21 Janvier 1987 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Alexia

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6431068d28558704f52e6ae2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Com. 29 septembre 2015, n° 13-24.568), M.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f914cdc6046d47af0dc5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 13 juin 2017 faisait état d’une « fracture ouverte fémur droit, plaie face antéro cuisse droite ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecfd542d85a267f3c77d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 ARRÊT DU 10 JUILLET 2025 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64c35c53f01612d969deff33

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

N° RG 23/01540 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZGF C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SCP LSC AVOCATS la SELARL

Source officielle
CA

2ème Chambre

62848fcc498a54057d102d95

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

A N° RG 19/03013 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KC4S N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET BARD AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6349001c63d497adffda416c

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis

Source officielle

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