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3 096 résultats pour « Anne-laurence MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb67

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

représentée par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour assistée de Me Michel AUGUET, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE Monsieur Laurent Y... pris tant en son nom personnel qu'en sa

Source officielle

Page 8 sur 155

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

Laurence MOREL PUTOIS, MOREL, Laurence, Anne, Michèle, PUTOIS

SIREN 332685320GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

03/08/2021

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Radiations

MICHEL, Anne, Dominique, Laurence, LEMOINE

SIREN 751616707GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

27/10/2017

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Créations

ANNE LEMOINE, MICHEL, Anne, Dominique, Laurence, LEMOINE

SIREN 751616707GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

01/09/2017

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Modifications diverses

Michel BLANC, Anne-Claire BERTHON-RAVEL, Laurence BLANC-HIRSCHAUER, notaires associés, société civile professionelle titulaire d'un office notarial

SIREN 324903624GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

22/08/2013

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Ventes et cessions

SOCIETE HOTELIERE HDF2, SARL HOTELLERIE VILLER, CHAMPLEBOUX Eric Pierre, GOURIO Christine Madeleine Josèphe, HAUSS Serge Fernand Marcel, TOUCHAUD épouse HAUSS Patricia Yvonne Hélène, BERTHAULT Jacques Alain, de FROIDEFOND des FARGES Jean Marie François Jacques, de BOISSONNEAUX de CHEVIGNY épouse de FROIDEFOND des FARGES Ségolène Marie Pascale, DUMAS Pierre Claude François, PASQUET épouse DUMAS Yvette Michèle, LABORIE Jean-Bernard Yves Louis Marie, LAVILLE épouse LABORIE Odile Louise Renée, RUIZ Michel Alexandre François, FERMONT Arthur, LEVINE épouse FERMONT Françoise Simone, DELBARY Alain François Marcel, REUX épouse DELBARY Pierrette Anne Joséphine, MASSIGNAN Jacques, MASSIGNAN Jérôme Romain Jacques, MASSIGNAN Marion Mathilde Hélène, PICARD Michel Pierre Paul Joseph, GIROIRE épouse PICARD Bernadette Marie Françoise, BEAUDOIN Louis Pierre, BOUCHAIN épouse BEAUDOIN Annie Lucile Sophie, ESCARGUEL Robert Joseph Charles Paul, LEGUEVAQUES épouse ESCARGUEL Geneviève Madeleine Paule, VILLELEGIER Guy Pierre, VITRAC épouse VILLELEGIER Liliane Ginette, PLESSIS épouse LEMAIGRE-VOREAUX Marie-Agnès Bernadette, RAOUL Marie-France, VILLEMANT Didier Marie Henri, TESSERAUD épouse VILLEMANT Françoise Madeleine Josette, FERCHAUD épouse BOURRIOUX Jeannine Marie, PESSEY Jean Jacques, DAVID Didier Jean-Jacques, BREGEAULT Lionel Jean Pierre, VIVIER épouse BREGEAULT Patricia Denise Jacqueline, HEMET Olivier Georges Marie-Henri, ESCARGUEL Jean Henri Louis, EKELAND épouse ELUAU Marie-Antoinette, PERRAZI Jacques Yves, BOISSY épouse PERRAZI Laurence Marie-Thérèse, ROMAIN SARL, RIENDU, HEBRARD Joël, LAVAL épouse HEBRARD Michelle, BARON François-Dominique Georges, VEYRET-LOGERIAS épouse BARON Elisabeth Marie Brigitte, STURER Bernard Louis Marie

SIREN 518849047GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

29/07/2010

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CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d395

Appel

4 novembre 2009

4 novembre 2009

Frédéric Michel Marie X... Mme Geneviève Y... épouse X... C / M. René Z... Mme Annie A... épouse B... DIVORCEE Z...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65ab70d536bfc00008d68ba8

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

PERRON Représentant : Me Jean-michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

à statuer sur l'action en responsabilitéc/Daniel B

6253cb2ebd3db21cbdd8d073

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le jugement rendu le 11 juin 2007 par le Tribunal de Grande Instance de PERPIGNAN, qui a déclaré irrecevable l'action diligentée par Michèle X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e3a

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Maryse PHAURE, Conseiller, DEBATS : A l'audience non publique du 27 Novembre 2001, Madame Laurence HUSQUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdc7

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Monsieur Michel Patrick X..., né le 29 Novembre 1957 à TOULOUSE (31000), demeurant...

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df2440cdc6046d47482ee0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

TORRECILLAS, Présidente de chambre Mme Virginie HERMENT, Conseillère Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69622defcdc6046d47d4edf7

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

04665 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-ONJP ------------------------ DU 09 JANVIER 2026 ------------------------ ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Laurence

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63c10501bf9fd47c90a13546

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 20/08969 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGJMN Ordonnance n° 2023/M34 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS

Source officielle
CA

Chambre 3-4

660cf2527c1ccb0008628b6f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

MICHEL-MIROITE-[X] prise en la personne de Me [G] [X] es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la Société WESTHAIR Représentant : Me Nathalie DAMMAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

Source officielle
CA

2e chambre civile

653a06a6d0451e8318d0ea76

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

BALLES NEUVES [Adresse 1] Représentant : Me Anne florence BOUYGUES de la SELARL BOUYGUES AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [I] [J] épouse [U] cantomerly [Localité

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefba

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Anne-Marie, demeurant Eget, Z... (Hautes-Pyrnées), 3°/ de Monsieur J... Jean-François, demeurant ... (Essonne), 4°/ de Madame J... Laurence, demeurant ... (Essonne), 5°/ de Madame O...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80d

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

la seconde moitié les années paires , - fixer à la somme mensuelle de 120 € la contribution mise à la charge de M.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

68f07f3e47396eb608bc05c0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Laurence TRIQUET-DUMOULIN de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE

Source officielle
CA

2ème Chambre

659f95f63328fa00087a251c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Benichou de la SCP Michel Benichou Marie-Bénédicte Para Laurence Triquet-Dumoul In Kremena Mladenova' avocats associés, avocat au barreau de Grenoble substitué par Me Kremena Mladenova, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6438f1b9a942a604f5e93161

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 18/03096 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB7VH Ordonnance n° 2023/M95 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008093793

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

François Z..., demeurant ..., M. ou Mme Michel S..., demeurant A.D.F., ..., Mme Annie V..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6979ddb9cdc6046d47f62b5b

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère Madame Nelly CARLIER, Conseiller

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed68

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

Annie, épouse LE Y..., - LE Y... Michel, - LE Y...

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061414

Admin. suprême

7 janvier 2009

7 janvier 2009

Pierre K, Jean-Pierre F, Mmes Marie-Claude G, Chantal H, Corinne I, Anne-Charlotte M, MM. Emmanuel N, Marc O, Yvon L, Laurent A, Mme Sandrine J, MM. Christian C, Christian Q, Mme M. Q, Mme E, M.

Source officielle