DES ONDES, dont le siège social est sis [Adresse 7] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey

Maître Elsa LANAU de la SCP ASA AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NARBONNE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par

par Maître Julie SALESSE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

représentée par Maître Pierre JOURDON de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Après avoir, au cours de l'audience du 3 mars 2025, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu : - les observations de M.

électrique et un foyer bois sans four bois, sortie dessus, avec un tuyau noir, un coude 90 º, avec pose ; que selon facture du 15 février 2006, la cuisinière avait été fournie et posée avec ensemble tuyaux

[E] Le 14 Mai 2024 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 2 Avril 2024 ; par Madame Aude ZAMBON, en qualité de

Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F21/01283 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nathalie DAHAN AOUATE Me Audrey

SAINT-DENIS -------------------- JUGEMENT DU 07 AVRIL 2025 PARTIES DEMANDEUR(S) : ASSOCIATION POUR LE DROIT A L’INITIATIVE ECONOMIQUE (ADIE) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Clément FOURNIER

Localité 3] non comparant, ni représenté Madame [I] [Y] née le 18 Août 1974 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 5] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey

au greffe le 09 Avril 2026 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Audrey

Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

... 29830 PLOURIN Rep/ assistant : la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, (avocats au barreau de RENNES) Des relations de Monsieur Laurent Y... et de Madame Gwenaëlle X... sont nés deux enfants : - Audrey

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 Me Audrey GUERIN Me Audrey PALMACE ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG 19/02889 - N° Portalis

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

situation financière est dégradée et l'attestation demandée lui permettrait de percevoir environ 8.500 euros de son assurance, et, sur le doute sérieux, que l'administration est dans l'obligation de fournir

OTMANE TELBA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 503, Me Anne HAUPTMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1651 DEFENDEURS Monsieur [U] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Audrey

2024 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Sandra BAREL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Audrey

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière