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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2500725_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301320_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Frank Ho Si Fat, président Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2025.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301321_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201107_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère ; - les observations de Me Rodes, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201165_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500739_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Bakhta, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200448_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200949_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200608_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le rapport de Mme Bakhta, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201066_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le rapport de Mme Bakhta, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400388_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400429_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Frank Ho Si Fat, président Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2026.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400455_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Mme A. Le préfet n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400312_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Mathurin-Kancel, représentant M. B....

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501032_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Le Chevillier, représentant Mme B..., présente.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501206_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Djimi, représentant Mme A... D..., présente.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300104_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300833_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Nadège Mahé, présidente, Mme Hélène Bentolila, conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère.

Source officielle
CC

soc

6137232fcd580146774068ba

Cassation

3 décembre 1998

3 décembre 1998

octobre 1996 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)du Béarn et de la Soule, dont le siège est Palais des Pyrénées, rue Louis Barthou

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-112378

Admin. suprême

4 juillet 2012

4 juillet 2012

.sD6E2332A { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify }       FIRST SECTION Application no. 5867/07 Igor Vladimirovich BAKHTIN

Source officielle

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