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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
680b1f9a4d571f8833669258
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0923DEC001936502
23 septembre 2003
  “If, at the end of the review process, the Parole Board favours the release of a mandatory life sentence prisoner once the minimum period has been served the Home Secretary will normally accept
Cour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93704
23 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
CHAMBRE SOCIALE
62c5293ba2c42363790795b0
5 juillet 2022
Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1218DEC003684623
18 décembre 2025
  254/2013, constituted, as of 6   April 2023, an effective remedy enabling individuals who allege that they are being held in inadequate conditions of detention to put an end to their situation
CHAMBRE SOCIALE A
69720e48cdc6046d473c1e44
21 janvier 2026
SOCIETE [15] RCS DE [Localité 21] N° [N° SIREN/SIRET 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Benjamin
680b1f984d571f8833669244
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0528DEC001136610
28 mai 2015
  58954/10 24/09/2010 Giovanni CESARINI 06/03/1962 Petrella Salto (Ri) Egidio LIZZA   70741/10 19/11/2010 Gregorio STAFFOLI 29/05/1935 Sacrofano (Rm) Egidio LIZZA   2752/11 29/11/2010 Ennio
6253cc6dbd3db21cbdd9010f
15 janvier 2013
Je lui ai répondu " ben le week-end " prochain " et il est rentré dans l'atelier.
Pôle 4 - Chambre 2
6260f93a6d9e13277d6e38c4
20 avril 2022
Jugement du 12 Octobre 2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/04913 APPELANT Monsieur [D] [C] né le 1er mars 1955 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin
1ère CHAMBRE CIVILE
69f97c89cdc6046d47a18304
4 mai 2026
CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE [Localité 1], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège RCS [Localité 2] n°353 821 028 [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin
63c256980bfda47c90076069
11 janvier 2023
Avocats - avocat au barreau de PARIS, toque : P0043 Société THE KOOPLES PRODUCTIONS SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 507 769 164 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
68676d776cbb391a608a1873
3 juillet 2025
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245585
22 septembre 2025
  Italie Beniamino BERTI 1968 Rosignano Marittimo Giannino BONFRISCO 1959 Livourne Tommaso BONGIORNO 1959 Rosignano Marittimo Roberto ROMEI 1961 Livourne Ennio SIGNORETTI 1991 Livourne Sara SIGNORETTI
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d456d3290e00e0e7a52
15 avril 2025
mandataire ad'hoc de la SAS [A] Métallerie Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX Me Benjamin
Pôle 5 - Chambre 1
6036fc8dbc54ce979a1f098a
30 juin 2015
Jean-Marie TENGANG, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
cr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676
7 janvier 2014
Benjamin FFF..., - Mme GGG... SS..., épouse FFF..., - M. Nicolas III..., - M. Didier III..., - Mme Martine JJJ..., épouse III..., - M. Jean-Philippe KKK..., - M.
Chambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d904c
18 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b3
1 avril 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
68df5f1a38ac3a658931de4d
2 octobre 2025
Je vis tout cela comme du harcèlement moral, je ressens un acharnement envers ma personne pour me pousser à la faute ou à la démission.
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