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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:472320.20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da43
24 mars 2011
24 mars 2011
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 24/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06942 Ordonnance (No 10/ 00145) rendue le 20 Avril 2010
Source officielleChambre 4-8a
697878c1cdc6046d47d7eb52
26 janvier 2026
26 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6979fa0acdc6046d47f8ba2d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielle1ère Chambre
6627e42242439575e2f53091
23 avril 2024
23 avril 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST DENIS MINUTE N° 1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 22/03029 - N° Portalis DB3Z-W-B7G-GEOY NAC : 57B JUGEMENT CIVIL DU 23 AVRIL 2024
Source officielleJEX DROIT COMMUN
67ec2aefdd062d9f810e0696
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 Avril 2025 DOSSIER N° RG 24/06032 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGNZ Minute n° 25/ 137 DEMANDEUR Monsieur [E] [J] né le [Date naissance
Source officielleChambre 4-8a
681063e54a3347c4e4cc4d9c
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c0
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c2
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c4
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 1-11 référés
66a881f87be56405acf78ea7
29 juillet 2024
29 juillet 2024
2024 N° 2024/305 Rôle N° RG 24/00220 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNAOS [B] [P] C/ [J] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amélie BENISTY Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90602
24 avril 2013
24 avril 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Madame Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f91
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Benjamin G... et M. D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240c
20 mai 2015
20 mai 2015
Benjamin Y...
Source officiellecr
6079a8619ba5988459c4d079
8 février 1993
8 février 1993
Y... sur la fougère des Nouvelles-Hébrides, le bouclier des Nouvelles-Hébrides, le Korivari de Nouvelle-Guinée, la chaise Senoufo, la sculpture indienne, le tableau de Midgette, la sculpture de Chirico
Source officielleCour d'Appel
SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X
6253cd18bd3db21cbdd923ef
13 mai 2015
13 mai 2015
Cependant ce contrat n'a pas été signé, Benjamin X... est entré au FC de LIBOURNE SAINT SEURIN pour la saison 2002/ 2003 avec un contrat de joueur amateur.
Source officielleChambre 4-8a
68ef2dc68a85971c3ac2011a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
697878d0cdc6046d47d7ec41
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleChambre Civile
63d8c0a42182c005de24d221
23 janvier 2023
23 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE- TPBR GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2023 la SCP PHILIPPE MERY & ASSOCIES Me BENJAMIN MARTINOT-LAGARDE ARRÊT du : 23
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c0e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePage 8 sur 235