Monsieur [B] [R] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [Z] [C], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Caroline

termes, nous vous citons : « Je ne supporte pas que Caroline F... sache des choses dont je ne suis pas moi-même informée ».

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Caroline Y..., demeurant à Saint-Clément-La-Rivière (Hérault), lotissement "Le

ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [C] [H] né le 14 Mai 1994 à INCONNUE Centre pénitentiaire de [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 2] non comparant représenté par Maître MEYER Caroline

Monsieur [I] [T] agissant en son nom personnel et en sa qualité de curateur de son fils majeur [E] [T] [Adresse 6] [Localité 9] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 12] (77) représentés par Me Caroline

nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Sandra Bonfils- Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Caroline

de décision : B N° RG 25/04365 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYWD Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2025, à 14h29, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline

2001 APPELANT : Monsieur Richard X... né le 07 Août 1974 à VALENCE (26000) de nationalité Française 64 rue Simone Signoret 26000 VALENCE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Caroline

CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Caroline

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseiller

. / L'Etat, en concertation avec les collectivités territoriales et leurs groupements et en mobilisant les autres parties prenantes, veille : / 1° A l'adaptation des essences forestières au milieu, en

FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocats au barreau de NIMES substituée par Me Mireille BRUN, avocat au barreau de NIMES M.

- N° Portalis 352J-W-B7I-C4DLG N°: 11 Assignation du : 19 et 27 Février 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 Copie Expert délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 29 avril 2024 par Caroline

  Résumé des faits   En 1939, Carolina Pujol Oller, la mère de M.

II, 7 / de Mme Mireille N..., demeurant à Maisons-Laffitte (Yvelines), ..., 8 / de Mme Corinne X..., demeurant à Maisons-Laffitte (Yvelines), ..., 9 / de M.

Il ne justifie pas d’une telle hospitalisation, ni du lien de cette hospitalisation en milieu spécialisé avec les faits rapportés ci-dessus.

Civile Cab. 4 N° RG 24/06004 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M2YH Copie executoire à : Me Caroline BOLLA Me Olivier GAL [W] [F] [R] (LRAR - IFPA) [T] [I] (LRAR - IFPA) Copie : dossier Le Le Greffier

DÉFENDEUR Monsieur [I] [P] [W] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Florence CHRISTIENNE, avocat au barreau de PARIS, #B0542 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Véronique BERNEX LE GREFFIER Caroline

24/00878 COUR D’APPEL DE METZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ CABINET DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DETENTION ORDONNANCE DU 03 Octobre 2024 HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE Devant nous, Madame Caroline

Enfin, si les différentes pièces médicales produites font état de façon concordante d'une souffrance en lien avec le milieu professionnel, la requérante indique elle-même ressentir cette souffrance au