cigarettes électroniques ; Chargeurs pour cigarettes électroniques ; - en classe 34 : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas

cigarettes électroniques ; Chargeurs pour cigarettes électroniques ; - en classe 34 : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas

août 2022 et donc antérieurs à l'arrêté attaqué sont produits, et d'autre part, ces derniers font état de regroupements dans l'espace public causant des troubles en raison de diverses activités, la chicha

[O] [B] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ Compagnie d’assurance DIRECT ASSURANCES (la SARL ATORI AVOCATS); Organisme CPAM DES DBR () DÉBATS : A l'audience Publique du

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 25/02591 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6DZK AFFAIRE : Mme [I] et [G] [E] (la SELAS CHICHE COHEN) C/ Société

CLINIQUE ET ESCOMPTEES PAR LA BANQUE ; LA SECONDE, LES SOMMES DE 104868,16 FRANCS ET 197027,10 FRANCS, REPRESENTANT LES SOLDES DEBITEURS DE DEUX COMPTES OUVERTS A SON NOM ; QUE, PAR LE MEME ARRET, CHICHE

(Deux-Sèvres), 3°/ de Mme Chantal A..., demeurant ... à Chiche (Deux-Sèvres), 4°/ de Mme Catherine C..., demeurant ...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/00862 - N° Portalis DBW3-W-B7G-23Q7 AFFAIRE : Mme [S] [Y] (Me Patrice CHICHE) C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE

[K] [T] (Me Patrice CHICHE) C/ Compagnie d’assurance MATMUT (Me Philippe DE GOLBERY) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/09040 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2M6N AFFAIRE : Mme [X] [P] (Me Patrice CHICHE) C/ Compagnie d’assurance

[O] [J] (la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ S.A.

[D] [I] (Me Patrice CHICHE) C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA MEDITERRANEE (Me Guillaume BORDET ) - Compagnie d’assurance GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE (Me Guillaume BORDET ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE

B... ont demandé au tribunal administratif de Marseille, d’une part, de condamner solidairement le centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS) et la société hospitalière d'assurances mutuelles

[X] a déposé un brevet portant sur le procédé de production des chips à base de pois chiche.

état de la Ch civ. 1-4 copropriété de la cour d'appel de Versailles du 1er juillet 2025 Nous, Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller de la mise en état, assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI

débiteur, ayant son siège [Adresse 5], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 911050813 et exploite un fonds de commerce de: Restaurant, biscuiterie, salon de thé, chicha

EXPEDITION : Le 23/09/24 à Me CHICHA Le .......................................................... à Me ......................................................

constatée dans l'établissement lors du contrôle n'étaient pas proposés à la vente mais étaient réservés à la consommation d'un associé ; -l'activité principale de la société est non pas un bar à chicha

code de justice administrative a été violé ; - contrairement aux mentions de l'arrêté, elle bénéficie d'un permis d'exploitation lui permettant de vendre de l'alcool, elle ne possède pas de bar à chicha

[J] [E] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors