rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène IMERGLIK, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Jeanne DREVET, vice-présidente placée Greffier : Mlle Chloé

° 2022/731 Rôle N° RG 22/08769 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJSY2 [H] [B] [G] [B] [S] [B] C/ [C] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé

2025F00226 - 2527400006/1 TRIBUNAL COMMERCE DE [Localité 1] 01/10/2025 JUGEMENT DU PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Jugement autorisant le renouvellement de la période d'observation : Maître Chloé

tribunal à l'audience : Président : Monsieur Jean-François ROUX Juges : Monsieur Jean-Vincent ACHARD Madame Ingrid SALOUX Pour les débats: Ministère public: Madame Louisiana FABRIZIOGreffier: Maître Chloé

B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Chloé Pavard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, l'Etat versera à Me Chloé Pavard, avocate de M.

. : 25/02148 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MMLO RG 22/00656 du 10 Mars 2025 N° JUGEMENT : Copie : Délivrées le : à : Me Chloé LEMOINE la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE

se déroulait un cours d'éducation physique dispensé par un professeur de sport à des élèves de la classe de 3° du collège VERRIERES ; que le fonctionnaire en tenue a immédiatement demandé si l'élève Chloé

CHLOE PRESTIGE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D0164 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805

CNBF) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe BENSUSSAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0074 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente assistée de Chloé

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le quatre octobre deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé

Isabelle Z...et Patrice X...ont contracté mariage ; 3 enfants sont issus de cette union : - Justine née le 7 novembre 1988, - Chloé, née le 17 juin 1991, - Ophélie, née le 21 janvier 2000 ; Le jugement

un contrat pour l'achat de 6 000 tonnes de viande bovine désossée congelée, mais que les attestations d'arrivée à destination concernant les viandes transportées par les navires "Akebono Reefer" et "Chios

µg/litre , pour en tirer la « conclusion sanitaire » que la qualité bactériologique était à améliorer par un renforcement du système de désinfection avec mise en place de postes complémentaires de chloration

près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Représentante légale [S] [I] [Adresse 3] [Localité 5] Non comparant Nous, Raja CHEBBI, Magistrat du siège du Tribunal Judiciaire, assisté de Chloé

Selon ce rapport, Maëlle et Thomas semblaient moins touchés que Chloé par la séparation.

DAGUERRE-GUILLEN - FE délivrée à Me Chloé DAGUERRE-GUILLEN Le 14/10/2024 Avocats : Me Chloé DAGUERRE-GUILLEN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection

Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier MINISTERE PUBLIC Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 7 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence

Numéro de Rôle: 2025F401Numéro de PC: 2025RJ55Débats à l'audience du 10 octobre 2025 Ministère Public : Monsieur Ludovic FOLLIET Greffier : Maître Chloé TOUTAIN Rôle n° 2025F401 Procédure [Immatriculation

entendue à l'audience du 17 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe GROS, Président, * Monsieur Jean-Vincent ACHARD, Juge, * Madame Ingrid SALOUX, Juge, assistés de : * Mademoiselle Chloé

entendue à l'audience du 17 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe GROS, Président, * Monsieur Jean-Vincent ACHARD, Juge, * Madame Ingrid SALOUX, Juge, assistés de : * Mademoiselle Chloé