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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2d
7 janvier 2015
Cyril X... est venu le 6 août 2011 afin de reprendre son véhicule au garage BEL'AUTO qui lui a remis les clés.
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6253cc9cbd3db21cbdd90ae5
2 octobre 2013
Cyrille Y...
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10140
14 mars 2018
Cyrille X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 juin 2016 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), dans le litige l'opposant
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11522
18 décembre 2018
Cyril Y... ; Que si la complexité du dossier T ressort des échanges de correspondances internes à la banque, il n'en demeure pas moins que le client s'est plaint de ce que M.
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455585.20220303
3 mars 2022
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 3 mars 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00991
20 mai 2009
Cyrille Z... la cour d'appel a pris en considération les demandes formées par M.
cr
613725adcd5801467741fb8d
2 avril 1997
l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable du délit d'attentats à la pudeur commis sur Cyril
6253caf6bd3db21cbdd8c8bc
17 juin 2008
et une autre caution, Monsieur Cyril X... .
6079a8519ba5988459c4ca0a
9 juin 1993
.. coupable du délit d'abandon de famille ; " aux motifs propres et adoptés des premiers juges que X... se prétend fondé à ne plus payer à son ex-épouse la pension alimentaire concernant son fils Cyril
9ème chambre
69f12272cdc6046d47e42cb7
16 avril 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge M.
6a197975cdc6046d475bb412
ECLI:FR:CECHS:2022:458891.20220303
ECLI:FR:CECHS:2023:465239.20230630
30 juin 2023
mémoire, enregistré le 13 septembre 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Altera demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472943.20240212
12 février 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2021:448501.20211026
26 octobre 2021
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 26 octobre 2021. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:475413.20240212
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492658.20241022
22 octobre 2024
Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2025:501552.20250722
22 juillet 2025
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Poulet, Odent, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2024:475870.20240524
24 mai 2024
ECLI:FR:CECHS:2024:492941.20241031
31 octobre 2024
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 31 octobre 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.