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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89663
8 novembre 2007
8 novembre 2007
sans avocat, * A...Emmanuelle Actuellement sans domicile connu, ayant demeuré ..., Intimée, Absente, sans avocat, * A...Gabriel, Demeurant ..., Intimé, Absent, sans avocat.
Source officielleRéféré président
68f1480488dcb0e97e90bc3a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AXA FRANCE IARD --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 09/10/2025 à : dossier la SELARL ARMEN - 30 Me Marie-Emmanuelle LEFEUVRE - 58 Me Anne-Maud TORET - 66
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f9
14 juin 2011
14 juin 2011
médicaux nouveaux, et le 24 septembre 2004, elle a adressé à la société Charal un avis de prise en charge du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a536
21 décembre 2006
21 décembre 2006
BM/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 21 DÉCEMBRE 2006 COUR D'APPEL DE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de8
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Représentant : Me Charles-emmanuel ANDRAULT, substitué par Me FERRY, de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Monsieur Yoann Y... ...
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eece1
30 mars 1989
30 mars 1989
, 13°/ Madame XO..., Marie, Line, Jean X..., 14°/ Monsieur Benoît, Jean-Pierre Y..., 15°/ Monsieur Daniel, Constant C..., 16°/ Monsieur Alain, Lucien, Yves D..., 17°/ Monsieur XX..., Charles
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0e
19 janvier 2017
19 janvier 2017
H..., Rémi I...et Emmanuel Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c500
28 novembre 2007
28 novembre 2007
L ART STUDIO DIFFUSION CHARLIE JOE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANTE : Madame Vanessa X... ... ...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2004879_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
: Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 30 novembre 2020, 9 avril 2022, 4 mai 2021 et 15 décembre 2021, la société Silices et Réfractaires de la Méditerranée, représentée par Me Jean-Charles
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme X
6137212ccd580146773f197b
22 novembre 1989
22 novembre 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de Madame Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d21ccdc6046d47c12566
9 avril 2026
9 avril 2026
CHAPUIS - CABINET AVOCAT CHAPUIS - [Adresse 4] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 77,69 € HT, 15,54 € TVA, 93,23 € TTC Copie exécutoire délivrée le 09/04/2026 à Me Denis BUFFAROT
Source officielle9ème chambre 2ème section
677d7e4db032d83cfd3e75ce
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Me METAIS Me LEMOUX Me TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE Me RONZEAU ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 07 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [P] [J] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Charles
Source officielleService des référés
69d7f715cdc6046d47aee4e7
3 avril 2026
3 avril 2026
délégation du Président du Tribunal, Assisté de Estelle FRANTZ, Greffier, DEMANDERESSE FONDATION LEOPOLD BELLAN, Fondation reconnue d’utilité publique [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e432
30 juin 2011
30 juin 2011
2 ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08540 Ordonnance (No 10/ 05139) rendue le 12 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924b3
18 mai 2015
18 mai 2015
Contestant cette mesure, monsieur Charles X...a saisi le conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre de diverses demandes.
Source officielleciv3
6137246dcd5801467741565e
11 mai 2005
11 mai 2005
X..., ensemble, à payer au syndicat des copropriétaires de l'Immeuble 3, 5, 6, square Emmanuel Chabrier à Paris 17e la somme de 2 000 euros ; Condamne la SCI BZ et M.
Source officielle8ème chambre 3ème section
662bf153e266e89ef118a033
26 avril 2024
26 avril 2024
MONDETOUR [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Emmanuel SEIFERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0179 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic
Source officielleciv1
60794c629ba5988459c455fc
9 juillet 1991
9 juillet 1991
Hoa Z..., ainsi que sept enfants au nombre desquels quatre (Jean-Louis, Marie-Thérèse, Charles-Albert et Emmanuel) issus d'une première union et trois (Marie-Georgette, Marie-Louise et Marie-Josèphe),
Source officielleciv3
6137208fcd580146773eba42
7 février 1990
7 février 1990
A..., Charles, Emmanuel d'Z..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), Domaine de Saint-Jean, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleChambre 1-8
697b0f0fcdc6046d4712997e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
IMMOREVEL 06 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Nino PARRAVICINI
Source officiellePage 8 sur 60