Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

- signé par Mme Emmanuelle Lebée, présidente et par M. Sébastien Sabathé, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Afin de conserver des preuves de l'état de la rampe pour des constats ultérieurs, la société SMEG ne traite qu'une partie de la rampe pour utiliser seulement 5 trémies au lieu des 8 que comprend la centrale

Greffier : Mme Emmanuelle MAMPOUYA, lors des débats FAITS , PROCEDURE , PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [G] a été embauché le 2 octobre 2006 par la société SACPA en qualité de technicien de capture

-A titre subsidiaire, • Sur le préjudice personnel d'Andy A... : Déclarer à titre principal le recours exercé par Emmanuel X... pour le compte d'Andy A... irrecevable au motif que Emmanuel X... qui n'est

tendant à l'annulation de deux arrêtés du maire de Redessan en date du 28 août 2002 et du 13 juin 2003, faisant opposition à des déclarations de travaux relative, pour le premier, à la création d'une rampe

Le 5 juin 2012, son contrat de travail a été repris par la société Swissport, devenue la société Gh Team Ramp Services.

Claude F..., demeurant tous deux rue René Raas, 76930 Octeville-sur-Mer, 5 / M.

CHASSAINT DESCOURS FILERE ROCHETTE LOUCHART ROUX C HAMPELOUVIER Représentant : Me Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMES

de Paris INTIMÉE LA SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE [A], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel

Antoine, Emmanuel Y..., demeurant à L'Etang Salé (Réunion), 198/ de M.

-------------------------- ARRÊT DU : 02 NOVEMBRE 2023 N° RG 21/01255 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L67T [T] [F] c/ [E] [O] RSI [Localité 8] RÉUNION DES ASSUREURS MALADIE (RAM

Emmanuel Rame, M. Vincent Tricon et M. Laurent Pfeiffer. Délibéré le 25 septembre 2025 par les mêmes juges.

C / CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE FORT DE FRANCE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 FEVRIER 2008 APPELANT : Maître Georges-Emmanuel X... ... 97200

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

PARIS, toque : D0669 Intimé : Monsieur [C] [S], représenté par Me Antoine BEAUQUIER de l'AARPI BCTG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R191 - N° du dossier 2017046 substitué par Me Emmanuel

Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle

24] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [J] [L] [Adresse 19] [Localité 7] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau