AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7e
3 décembre 2015
3 décembre 2015
BARRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 substitué par Me Caroline MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 CPAM 94- VAL DE MARNE Division du contentieux 1-9 Avenue du Général de Gaulle
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e92
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Française ... 14000 Caen Représentant : Me Thibault LENTINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 APPELANTS **************** SARL TFH No SIRET : 348 812 181 5, Avenue Charles de Gaulle
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909ce
9 septembre 2013
9 septembre 2013
APPELANTE SA AIR FRANCE 45, rue de Paris 95747 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX Représentée par Maître Florence BARRE-AUJOULAT (Toque 1), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur BERNARD
Source officielleChambre civile 1-3
65b36e5a8c0355000835f7cf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle6ème chambre 1ère section
670eb2911c3411ff34535b40
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CITAE 1 place Charles de Gaulle 59650 VILLENEUVE D’ASCQ représentée par Maître Cyrille CHARBONNEAU de la SELARL AEDES JURIS, demeurant 24 RUE VIGNON - 75009 PARIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleChambre Sociale
63d8c0532182c005de24d08f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61635160a2ead9ed860b6ffb
5 mai 2011
5 mai 2011
française retraité Madame [B] [TC] [S] [G] épouse [K] née le [Date naissance 6] 1932 à [Localité 16] de nationalité française retraitée demeurant tous deux [Adresse 11] représentés par la SCP GAULTIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034796d7f5d086779bb5439
2 décembre 2016
2 décembre 2016
société agissant poursuites et diligences en la personne de son président du directoire domicilié en cette qualité audit siège RCS PARIS B 552 073 371 [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa8
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Monsieur Charles W... ... 75015 PARIS Monsieur Dominique X... ... 75018 PARIS Monsieur Alexis Y... ... 75116 PARIS Madame Caroline BB... ... 92700 COLOMBES Madame Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66fd8a9038de0398b5165431
25 avril 2024
25 avril 2024
___ Grosse délivrée le: à TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS 61931 33063 BORDEAUX CEDEX Jugement du 25 avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Florence
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162cc37fea1086acdbe41f5
9 mai 2012
9 mai 2012
] [Localité 25]- CANADA) Représentés par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de PARIS, toque : L0044, postulant assistés de Me Arnaud de BARTHES de MONTFORT de la SELAS DE GAULLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93736
24 novembre 2016
24 novembre 2016
SAONE-ET-LOIRE, décision attaquée en date du 14 Novembre 2013, enregistrée sous le no R12-599 APPELANTE : SAS ECCF (anciennement ETERNIT) 3 rue de l'Amandier 78540 VERNOUILLET représentée par Me Florent
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
670a1177f178dc2492b0fbb2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Localité 7] ROYAUME-UNI Représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistée de Me Julien HORN plaidant pour la SAS DE GAULLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a224b815c30a4df70afc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
au R.C.S. de Rennes sous le numéro 489 823 856 [Adresse 3] [Localité 7] Représentées par Me François Teytaud de l'AARPI Teytaud-Saleh, avocat au barreau de Paris, toque : J125 Assistées de Me Florent
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
662b43d7fe254500083149e8
25 avril 2024
25 avril 2024
2] [Localité 4] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée à l'audience de Me Philippe GAULTIER
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23a40b8f5486fedd95f
10 avril 2025
10 avril 2025
VENIEL INVESTISSEMENTS N° SIRET : 377 533 831 [Adresse 3] [Localité 12] Représentant : Me Raphaël PACOURET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 475 Représentant : Me Gaultier
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e32
8 décembre 2015
8 décembre 2015
PEUPLE FRANÇAIS LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SCI ROUQUIER 55 No SIRET : 453 10 4 9 29 144 avenue Charles de Gaulle
Source officielle2ème CH - Section 1
5fd930f52ea10d10d4913ca1
19 mai 2020
19 mai 2020
: SNC EDOUARD VII [Adresse 2] [Localité 16] SELARL EKIP ANCIENNEMENT DENOMMEE SELARL LEGRAND Mandataire judiciaire de la SNC EDOUARD VII [Adresse 9] [Localité 16] Représentées par Me Florence
Source officiellesoc
613722ffcd580146774042ac
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Knutange Nilvange, 342°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Fameck, dont le siège est 4, place du Marché, 57290 Fameck, 343°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Florange, dont le siège est ..., 344
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dabcaecdc6046d47ebefb0
19 janvier 2026
19 janvier 2026
EST LAIT INDUSTRIE ALIMENTAIRE, en abrégé CANELIA (SAS) - 49, rue du Village - 59244 Petit Fayt CANELIA PETIT FAYT BEURRE (SNC) - 49, rue du Village - 59244 Petit Fayt SOCIETE INDUSTRIELLE DE [L] FLORENT
Source officiellePage 8 sur 9