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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
6710aa60be64d7e510245088
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Greffier : Madame Fatima HAJBI, greffier, lors des débats et du prononcé par mise à disposition au greffe ; Arrêt : prononcé le 16 OCTOBRE 2024 par mise à la disposition des parties au greffe de la
Source officielleChambre des Urgences
6688de2d676b73dd81b96e36
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Greffier : Madame Fatima HAJBI, greffier, lors des débats et du prononcé par mise à disposition au greffe ; Arrêt : prononcé le 03 JUILLET 2024 par mise à la disposition des parties au greffe de la
Source officielleChambre des Urgences
6688de2e676b73dd81b96e3a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima HAJBI
Source officielleChambre des Urgences
671b358b2edfb0b58c05edd1
23 octobre 2024
23 octobre 2024
délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima HAJBI
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89101
3 mai 2006
3 mai 2006
Greffier : Madame Patricia PELISSIER, lors des débats, Madame Fatima HAJBI, lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 22 Mars 2006.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004290798
23 octobre 2003
23 octobre 2003
and 15 July 2003 respectively, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, İrfan Kunt, Havana Bozdoğan, Ahmet Kunt, Mehmet Kunt, Havana Kunt, Sami Kunt, Ali Kunt, Ersen Kunt, Hasibe
Source officielleciv3
60794b6a9ba5988459c43012
26 avril 1984
26 avril 1984
ALLOUEES, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 700 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, SONT DISTINCTES DES DEPENS SEULS PRIS EN COMPTE PAR L'AIDE JUDICIAIRE QUE, D'AUTRE PART, LA COUR D'APPEL SAISIE PAR MME HASNI
Source officielleChambre des Rétentions
661e14da0f653b0008df2b55
14 avril 2024
14 avril 2024
détention d'ORLÉANS en date du 11 avril 2024 à 10H41 Nous, Myriam De Crouy Chanel, présidente à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fatima Hajbi
Source officielleRéférés
6620b8cdbd6a8f00086aba8d
17 avril 2024
17 avril 2024
Alexandre David, président de chambre, et Mme Fatima Hajbi, greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-1
68e4a07acfbd3050592a14ba
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[U] [C] Représentant : Me Heni HASNI, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-003699 du 02/07/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [
Source officielleRéférés
6319875d51eeae4f1309d212
7 septembre 2022
7 septembre 2022
E Le sept septembre deux mille vingt deux, Nous, Michel Louis BLANC, président de chambre à la Cour d'Appel d'Orléans, en remplacement de Monsieur le premier président, assisté de Fatima HAJBI
Source officielleRéférés
6350e4e542150aadff23dbab
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Nous, Michel Louis BLANC, Président de chambre à la Cour d'Appel d'Orléans, en remplacement de Madame le premier président par ordonnance n°307/2022 en date du 5 septembre 2022, assisté de Fatima HAJBI
Source officielleRéférés
6350e4e642150aadff23dbb5
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Nous, Michel Louis BLANC, président de chambre à la Cour d'Appel d'Orléans, en remplacement de Madame le premier président par ordonnance n°307/2022 en date du 5 septembre 2022, assisté de Fatima HAJBI
Source officielleChambre des Urgences
69836f60cdc6046d47e59ab4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Hélène GRATADOUR, président de chambre, Madame Catherine GAY-VANDAME, première présidente, Madame Ferréole DELONS,conseiller, Greffier : Madame Fatima HAJBI
Source officielleChambre des Urgences
69836f63cdc6046d47e59acb
28 janvier 2026
28 janvier 2026
procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Hélène GRATADOUR, président de chambre, Madame Catherine GAY-VANDAME, première présidente, Madame Ferréole DELONS,conseiller, Greffier : Madame Fatima HAJBI
Source officielleChambre Civile
63be63cc13ef607c90ab66a8
9 janvier 2023
9 janvier 2023
COLLOMP, Président de la chambre civile, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure-Aimée GRUA, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima HAJBI
Source officielleChambre des Urgences
651e538ca81daa831884f584
4 octobre 2023
4 octobre 2023
président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, conseiller, Greffier : Madame Mireille LAVRUT, faisant fonction de greffier lors des débats ; Madame Fatima HAJBI
Source officielleChambre des Urgences
6618cf157935f50008be4415
3 avril 2024
3 avril 2024
Louis BLANC, président de chambre, magistrat rapporteur qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, conseiller, Greffier : Madame Fatima HAJBI
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce14200083899a7
17 avril 2024
17 avril 2024
délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima HAJBI
Source officielleChambre des Urgences
66ff85c1a4ff9ec259c097dc
2 octobre 2024
2 octobre 2024
délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima HAJBI
Source officiellePage 8 sur 38