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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6363686137e31b7f74444a2a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
es qualités la somme de 61.008 euros outre intérêts au taux légal à compter d'avril 2018, - condamné Mme [L] [M] [P] à payer à la scp [X] Hazane es qualités la somme de 61.008 euros outre intérêts au
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01376
3 juin 2009
3 juin 2009
l'article 90 du titre VI de la loi du 27 ventôse an VIII ; Vu l'arrêt de cette chambre du 4 mars 2009 par lequel M. et Mme X... ont été autorisés à former désaveu de leur avocat, la SCP Waquet, Farge et Hazan
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31766
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[K] [W] Représenté par : SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeurs : 1- M. Le procureur général près la Cour d'appel de Basse-Terre 2- M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90030
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[C] [U], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [R] épouse [U], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93bf3
18 mai 2017
18 mai 2017
Jean-Rodolphe X...; l'EARL du Hazay a poursuivi l'exploitation des parcelles et par acte du 25 avril 2013 a été transformée en SCEA du Hazay. M.
Source officiellesoc
6137237ecd5801467740a852
27 juin 2000
27 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Waquet, Farge et Hazan au nom de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00869
20 septembre 2011
20 septembre 2011
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société civile professionnelle Pernay-Angel, aux droits de laquelle vient la société civile professionnelle Angel-Hazane
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026079224
27 juin 2012
27 juin 2012
A, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, Rapporteur public, La parole ayant à nouveau été donnée à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6b29c3df04f589a603
11 avril 2023
11 avril 2023
ANGEL-HAZANE-DUVAL S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65166d02788aac83189e9f56
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Il s'ensuit que la demande de restitution formée par la SCP Angel-Hazane-Duval ès qualités, est fondée en son principe.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
696770e9cdc6046d473ee508
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par ordonnance du 18 février 2020, la SELARL S21Y a été désignée en qualité de mandataire judiciaire en remplacement de la SCP [Y]-Hazane-[W] initialement nommée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300435
5 avril 2011
5 avril 2011
Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la commune de Saint-Alban-d'Ay", il faut lire "Sur le rapport de Mme Pic, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de l'EARL
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91001
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[F] [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [H] [C] épouse [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688c4f4929d40d57a3e5533b
31 juillet 2025
31 juillet 2025
PHILIPPE ANGEL DEINS HAZANE [B] DUVAL, S.A.S. GEE GROUPE ELVI ECOLOGIE, S.A.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6618cefb7935f50008be4073
11 avril 2024
11 avril 2024
l'exception d'incompétence matérielle soulevée par la SCP [H] Hazane relativement à la demande de sursis à statuer de M.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000036586688
8 février 2018
8 février 2018
A...qu'à la SCP Waquet, Farge, Hazan ; 2.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455147.20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
A et à la SCP Gaschignard, avocat de la SCP Waquet, Farge, Hazan ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
613721e0cd580146773f8604
17 juillet 1993
17 juillet 1993
X... soit rectifié en ce qu'il énonce que la SCP Waquet, Farge et Hazan est l'avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91257
30 novembre 2023
30 novembre 2023
en qualité de mandataire liquidateur de la société Somag Industries, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [Z] [O], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90212
29 février 2024
29 février 2024
[Y] [E], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [U] épouse [E], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officiellePage 8 sur 1641